Recherche Images Maps Play YouTube Actualités Gmail Drive Plus »
Connexion
Livres Livres
" Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse, au nom de l'Empire Allemand... "
Corpus juris hungarici: Magyar törvénytár. Millenium emlékiadás - Page 144
de Hungary - 1901
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Bulletin des lois

France - 1881
....tournât nffic.iel. ARRANGEMENT. Le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse, au nom de l'Empire allemand, désirant étendre les relations postales entre les deux Pays au service du recouvrement, par la* poste,...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire, Volume 29

1884 - 400 pages
...recevra sa pleine et entière exécution. CONVENTION Le Président de la République française et Sa Majesté l'empereur d'Allemagne, roi de Prusse, au nom de l'empire allemand, également animés du désir de garantir d'une manière plus efficace dans les deux pays la protection...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

La convention littéraire & artistique du 19 avril 1883, conclue entre la ...

Charles Léon Lyon-Caen - 1884 - 50 pages
...LA PROPRIÉTÉ DES ŒUVRES DE LITTÉRATURE ET D % AET. Le Président de la République française et Sa Majesté l'empereur d'Allemagne, roi de Prusse, au nom de l'empire allemand, également animés du désir de garantir d'une manière plus efficace dans les deux pays la protection...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Le convenzioni d'estradizione del regno d'Italia: notizie e raffronti

Italy - 1885 - 230 pages
...ottobre Data dello scambio delle ratifiche: 27 novembre 1871. Sa Majesté le Roi d'Italie d'une part, et Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse, au nom de l'Empire Allemand, d'autre part, étant convenus de conclure un Traité pour l'extradition réciproque des malfaiteurs,...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Die gesetzgebung des Deutschen Reichs: von der gründung des ..., Volume 5

Germany - 1886 - 1220 pages
...France, concernant la protection des oeuvres littéraires on artistiques. Du 19 Avril 1883. ©. 269.) Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse, au nom de l'Empire Allemand, et le Président de la République Française, également animés du désir de garantir, d'une manière...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Revue internationale du droit maritime, Volume 26

1911
...CONVENTION pour l'unification de certaines règles en matière d'assistance et de sauvetage maritimes Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, roi de Prusse, au nom de l'Empire allemand; le Président de la République Argentine ; Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, roi de Bohême, etc.,...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Reichsgesetzblatt für die im Reichsrathe vertretenen Königreiche und Länder

Austro-Hungarian Monarchy - 1888
...Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Bollóme etc. etc. etc. et Roi Apostolique de Hongrie et Sa Majesté le Roi d'Espagne et en Son nom Sa Majesté la Reine Régente, désirant régler d'une manière plus stable les relations commerciales et maritimes entre l'AutricheHongrie...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Törvények hiteles német fordítása

Hungary - 1888 - 864 pages
...tautet Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Bohême etc. etc. etc. et Roi Apostolique de Hongrie et Sa Majesté le Roi d'Espagne et en Son nom Sa Majesté la Ruine Régente, désirant régler d'une manière plus stable les relations commerciales et maritimes...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Conférence internationale sur le régime des sucres: Sessions d'avril-mai et ...

France. Ministère des affaires étrangères - 1888 - 592 pages
...Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sous-Secrétaire d'Etat pour les Colonies, etc., etc.; SA MAJESTÉ L'EMPEREUR D'ALLEMAGNE, ROI DE PRUSSE, au nom de l'Empire allemand, M. le Comte HATZFELDT WILDENBURG, son Ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire; et M. JAEBNIGEN,...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Journal des tribunaux français en Tunisie: revue pratique de ..., Volume 14

Tunisia - 1902 - 786 pages
...1-JtatsUnis du Brésil ; Sa Majesté le Roi de Danemark ; le Président de la République Dominicaine ; Sa Majesté le Roi d'Espagne et, en son nom, Sa Majesté la Reine récente du royaume ; le Président des États-Unis d'Amérique ; le Président de la République Française...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre




  1. Ma bibliothèque
  2. Aide
  3. Recherche Avancée de Livres
  4. Télécharger ePub
  5. Télécharger le PDF