 | 1847 - 144 pages
...été autrement disposé en vertu des articles ci-dessus et par le traité signé le même jour entre SM l'empereur de toutes les Russies et SM le roi de Prusse, est réuni à l'empire de Russie. Il y sera lié irrévocablement par sa constitution pour être possédé... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1852
...entre ,8. ,JV1. ,l'empereur d'Antriche et SM l'empereur de toutes les Russies et d'autre part- entre SM l^empereur de toutes les Russies et SM le roi de Prusse et signJs Je 3 Mai - ' (?1 Avijl); 1816. Le traite' additionnel y annexe, passe entre l' Antriebe,... | |
 | Henry Wheaton - 1852
...été autrement disposé en vertu des articles ci-dessus et par le traité signé le même jour entre SM l'empereur de toutes les Russies et SM le roi de Prusse , est réuni à l'empire de Russie. Il y sera lié irrévocablement par sa constitution , pour être... | |
 | Austria - 1855
...additionelle sur la détermination spéciale de la limite dans le Palatinat de Cracovi«. 4. Convention entre SM l'Empereur de toutes les Russies et SM le Roi de Prusse conclue à St. Pelersbourg le 15/^6 Janvier 1797. Pro Nota. Dièse Convention ist nur von den Herrn... | |
 | Charles Martens (Barón de) - 1858
...entre SM l'empereur d'Autriche et S. !H. l'empereur de toutes les Russies, et de l'autre part, entre SM l'empereur de toutes les Russies et SM le |roi de Prusse, et signés le 3 Mai (21 Avril) 1815. Le traité additionnel y annexé, passé entre l'Autriche, la... | |
 | Poland - 1862
...été autrement disposé en vertu des articles ci-dessus et par le traité signé le même jour entre SM l'empereur de toutes les Russies et SM le roi de Prusse, est réuni à l'empire de Russie. Il y sera lié irrévocablement par sa Constitution pour être possédé... | |
 | Léonard Chodźko - 1862 - 1171 pages
...été autrement disposé en vertu des articles ci-dessus et par ' le traité signé le même jour entre SM l'empereur de toutes les Russies et SM le roi de Prusse, est réuni à l'empire de Russie. Il y sera lié irrévocablement par sa Constitution pour être possédé... | |
 | Vienna Congress of - 1864
...avec un train d'artillerie, et des munitions proportionnées au nombre de troupes égal a celui que SM l'empereur de toutes les Russies et SM le roi de Prusse s'obligent à tenir sur pied pour le même effet. Art. II. SM Britannique se réserve de fournir son... | |
 | Léonard Chodźko - 1864
...empires. « C'est dans ces circonstances solennelles et décisives qu'un mouvement spontané a rapproché SM l'empereur de toutes les Russies et SM le roi de Prusse. « Tous deux également guidés par le généreux motif de la délivrance de l'Europe, ont commencé,... | |
 | M. CAPEFIGUE - 1864
...part entre SM l'empereur d'Autriche et S M. l'empereur de toutes les Russies et d'autre part entre SM l'empereur de toutes les Russies et SM le roi de Prusse et signés le 3 mai (2l avril) 1815. Le Traité additionnel y annexé, passé entre l'Autriche, la... | |
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... entre SM l'empereur de toutes les Russies et SM le roi de Prusse, est réuni à l'empire de Russie. 
