 | 1847 - 160 pages
...été autrement disposé en vertu des articles ci-dessus et par le traité signé le même jour entre SM l'empereur de toutes les Russies et SM le roi de Prusse, est réuni à l'empire de Russie. Il y sera lié irrévocablement par sa constitution pour être possédé... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Julius Hopf - 1852 - 616 pages
...entre ,8. ,JV1. ,l'empereur d'Antriche et SM l'empereur de toutes les Russies et d'autre part- entre SM l^empereur de toutes les Russies et SM le roi de Prusse et signJs Je 3 Mai - ' (?1 Avijl); 1816. Le traite' additionnel y annexe, passe entre l' Antriebe,... | |
 | Henry Wheaton - 1852 - 768 pages
...été autrement disposé en vertu des articles ci-dessus et par le traité signé le même jour entre SM l'empereur de toutes les Russies et SM le roi de Prusse , est réuni à l'empire de Russie. Il y sera lié irrévocablement par sa constitution , pour être... | |
 | Austria - 1855 - 668 pages
...additionelle sur la détermination spéciale de la limite dans le Palatinat de Cracovi«. 4. Convention entre SM l'Empereur de toutes les Russies et SM le Roi de Prusse conclue à St. Pelersbourg le 15/^6 Janvier 1797. Pro Nota. Dièse Convention ist nur von den Herrn... | |
 | Charles Martens (Barón de) - 1858 - 658 pages
...entre SM l'empereur d'Autriche et S. !H. l'empereur de toutes les Russies, et de l'autre part, entre SM l'empereur de toutes les Russies et SM le |roi de Prusse, et signés le 3 Mai (21 Avril) 1815. Le traité additionnel y annexé, passé entre l'Autriche, la... | |
 | Poland - 1862 - 1196 pages
...été autrement disposé en vertu des articles ci-dessus et par le traité signé le même jour entre SM l'empereur de toutes les Russies et SM le roi de Prusse, est réuni à l'empire de Russie. Il y sera lié irrévocablement par sa Constitution pour être possédé... | |
 | Léonard Chodźko - 1862 - 1198 pages
...été autrement disposé en vertu des articles ci-dessus et par ' le traité signé le même jour entre SM l'empereur de toutes les Russies et SM le roi de Prusse, est réuni à l'empire de Russie. Il y sera lié irrévocablement par sa Constitution pour être possédé... | |
 | Vienna Congress of - 1864 - 498 pages
...avec un train d'artillerie, et des munitions proportionnées au nombre de troupes égal a celui que SM l'empereur de toutes les Russies et SM le roi de Prusse s'obligent à tenir sur pied pour le même effet. Art. II. SM Britannique se réserve de fournir son... | |
 | Léonard Chodźko - 1864 - 626 pages
...empires. « C'est dans ces circonstances solennelles et décisives qu'un mouvement spontané a rapproché SM l'empereur de toutes les Russies et SM le roi de Prusse. « Tous deux également guidés par le généreux motif de la délivrance de l'Europe, ont commencé,... | |
 | M. CAPEFIGUE - 1864 - 532 pages
...part entre SM l'empereur d'Autriche et S M. l'empereur de toutes les Russies et d'autre part entre SM l'empereur de toutes les Russies et SM le roi de Prusse et signés le 3 mai (2l avril) 1815. Le Traité additionnel y annexé, passé entre l'Autriche, la... | |
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... entre SM l'empereur de toutes les Russies et SM le roi de Prusse, est réuni à l'empire de Russie. 
