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" Contrevenans , dont un tiers à Nous, un tiers à l'HôtelDieu de Paris , & l'autre tiers audit Expofant , ou à celui qui aura droit de lui , & de tous dépens , dommages & intérêts : à la charge que ces Préfentes feront... "
Traité de l'orthographe françoise en forme de dictionnaire,: enrichi de ...
de Charles Le Roy - 1755
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Lettres edifiantes et curieuses: ecrites des missions etrangéres, Volume 24

Jesuits. Letters from missions - 1781 - 570 pages
...intérêts ,. conformément à l'Arrêt du Confeil du 3,0 Août 1777, concernant les contrefaçons. A la charge que ces Préfentes feront enregiftrées...tout au long, fur le Regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de Paris , dans trois- mois de la ëate d'icelles ; que l'impreffion dudit Ouvrage...
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Traité sur les matières criminelles ecclésiastiques

Pierre Quentin Lefebvre - 1781 - 736 pages
...dommages & intérêts , conformément à l'Arrêt du 30 Août 1777 , concernant les contrefaçons. A la .charge que ces préfentes feront enregiftrées tout au long fur le regiftre *3e la -Communauté des Imprimeurs & Libraires de Paris, dans trois mois de la date d'icelles ; que...
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De la formation des mœurs et de l'esprit: ou connoissances nécessaires aux ...

Pons Augustin Alletz - 1781 - 466 pages
...condition qu'elles fbient, d'en introduire d'impreifion étrangere dans aucun lieu de notre obéiffmce; à la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiiîre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de Paris , dans trois mois de la date d'icelles...
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Traite Complet D'arithmetique a L'usage de L'Ecole Militaire de la Compagnie ...

Didier Gregoire Trincano - 1781 - 572 pages
...l'Arrêt du Confêil du 30 Août 1777, concernant les contrefaçon;. A la charge que ces Préfente» feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de Paris, dans trois mois de la date d'icelles ; que l'impreifion dudit Ouvraga...
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Architecture hydraulique: L'art de diriger les eaux

Belidor (M., Bernard Forest de) - 1782 - 580 pages
...venans, dont un tiers à Nous, un tiers à l'Hôrel-Dieu de Paris & l'autre tiers audit Expofant,ouà celui qui aura droit de lui ,& de tous dépens , dommages...Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le regiflre de la Comnuirmité des Imprimeurs & Librakes de Paris , dans trois mois de la date d'icelles...
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Traité d'architecture, comprenant les cinq ordres des anciens, etablis dans ...

Charles Dupuis - 1782 - 572 pages
...intérêts , conformément à l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777 , concernant les contre-façons. A la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de Paris , dans trois mois de la date d'icelles ; que l'impreflion dudit Ouvrage...
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Mémoires concernant l'histoire: les sciences, les arts, les mœurs ..., Volume 7

Charles Batteux, Louis George Oudart Feudrix de Bréquigny, M. de Bréquigny (Louis-Georges-Oudard Feudrix) - 1782 - 512 pages
...qu'elles foient , d'en introduire d'impreflion étrangère dans aucun lieu de notre obéilfance. A la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de Paris , dans ttois mois de la date d'icelles j que 1 impreflîon dudit Ouvrage...
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Abrégé de l'histoire des plantes usuelles, dans lequel on donne leurs noms ...

Pierre-Jean-Baptiste Chomel - 1782 - 708 pages
...qu'elles foient , d'en introduire d'impreflîon étrangère dans aucun lieu de notre obéiflance. A la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de Paris , dans trois mois de la date d'icelles ; que l'imprerfion dudit ouvrage...
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Deux cent cinquantes pieçes ...

1782 - 1146 pages
...tiers audit Expofant , ou à celui qui aura droit de lui , & de tous dépens , dommages & intérêts. A la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de Paris , dans trois mois de la date d'icelles ; que l'impreflion dudit Ouvrage...
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Adèle et Théodore, ou lettres sur l'éducation;: contenant tous les ..., Volume 3

Stéphanie Félicité comtesse de Genlis - 1782 - 500 pages
...intérêts , conformément à l'Arrêt du Coufeil du io Août 1777, concernant les contrefaçon! : A la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Imprimeurs & {.irait es .le l'aiis, dans trois mois de U date J'icellesi qu« l'iiapreflion dudit Ouvragé...
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