 Scelles faire jouir et user les exposants et leurs successeurs, pleinement, paisiblement , et perpétuellement, car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel a ces dites présentes.  Essai sur le duel - Page 183de comte de Chatauvillard - 1836 - 488 pagesAffichage du livre entier - À propos de ce livre
 | Joseph Adrien Le Roi - 1868 - 530 pages
...et paisiblement, cessant et faisant cesser tous troubles et empêchements quelconques ; car tel est notre plaisir, et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait apposer notre scel à ces dites présentes. Donné à Versailles, au mois de mars, l'an de grâce 1735,... | |
 | Société libre d'agriculture, sciences, arts et belles-lettres de l'Eure - 1870 - 848 pages
...reglemens à ce contraire, ausquels nous avons derogé et derogeons par ces d. presentes. Car tel est notre plaisir et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel aus dites presentes. Donné à Versailles, au mois de novembre, l'an de grace MVIC quatre vingt dix... | |
 | Vosges dépt - 1873 - 442 pages
...choses à ce contraires, auxquelles nous avons déroge et dérogeons, par ces présentes, cor tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre nôtre seel à cesdittes présente». Donné h Versailles au mois de juin, l'un de grâce mil sept... | |
 | 1873 - 1064 pages
...faire lire, publier et registrer, et le contenu en icelui garder, observer et exécuter. Car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, Nous avons à icelui fait mettre notre scel. Donné à Compiègne au mois de juillet, l'an de grâce mil sept... | |
 | 1885 - 526 pages
...signées de nostre main, voulons qu'ils sortent leur plein et entier effet. (Formules). Car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre nostre scel à ces dites présentes. Donné à Versailles au mois de juillet l'an de grâce mil six... | |
 | Société académique de Nantes et du département de la Loire-Inférieure - 1874 - 766 pages
...appellations quelconques, et sans préjudice d'icelles, pour » lesquelles ne sera différé. Car tel est notre plaisir, et afin que » ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons mis nostre » scel ausdites patentes, sauf en austre chose notre droit et » l'autruy en toutes. Donné... | |
 | Société académique de Nantes et du département de la Loire-Inférieure - 1874 - 766 pages
...appellations quelconques, et sans préjudice d'icelles, pour » lesquelles ne sera différé. Car tel est notre plaisir, et afin que » ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons mis nostre • scel ausdites patentes, sauf en austre chose notre droit et » l'.uitniv en toutes.... | |
 | Victor Cousin - 1876 - 590 pages
...spéciale, pleine puissance et autorité royale, nous l'avons dispensée et dispensons ; car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre sceau à ces présentes. Donné à SaintGermain-en-Laye, le 16 février l'an de grâce mil six cent... | |
 | Victor Cousin - 1877 - 562 pages
...spéciale, pleine puissance et autorité royale, nous l'avons dispensée et dispensons; car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre sceau à ces présentes. Donné à SaintGermain-en Laye, le 10 février l'an de grâce mil six cent... | |
 | Société archéologique et historique de la Charente - 1878 - 670 pages
...et perpétuelement, cessans et faisant cesser tous troubles et empechemens contraires. Car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel.à ,qes présentes. Donné à Fontainebleau au mois d'octobre l'an de grâce 1754, et de notre... | |
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