 | Édouard Alletz - 1836 - 416 pages
...convinrent de renouveler, à des époques déterminées , soit sous les auspices immédiats des souverains , soit par leurs ministres respectifs , des réunions...l'examen des mesures qui, dans chacune de ces époques, seraient jugées les plus salutaires pour le repos et la prospérité des peuples, et pour le maintien... | |
 | Capefigue (M., Jean Baptiste Honoré Raymond) - 1837 - 516 pages
...soit sous les auspices immédiats des souverains, soit par leurs ministres respectifs, de renouveler des réunions consacrées aux grands intérêts communs,...l'examen des mesures qui , dans chacune de ces époques, seraient jugées les plus salutaires pour le repos et la prospérité des peuples de l'Europe. •... | |
 | Armand François ¬d' Allonville - 1837 - 614 pages
...pouvoir de la maison de Bourbon ; de plus, on y convenait de renouveler, à des époques déterminées , des réunions consacrées. aux grands intérêts communs et à l'examen des mesures jugées salutaires. Une déclaration à ce sujet fut communiquée au duc de Richelieu , qui, avec une... | |
 | Christophe Guillaume de Koch - 1838 - 600 pages
...déterminées, soit BOUS les auspices immédiats des souverains, soit par leurs ministres respectif», des réunions consacrées aux grands intérêts communs, et à l'examen des mesures qni, dans chacune de ces époques, seront jugées les plus salutaires pour le repos et la prospérité... | |
 | Karl von Martens - 1846 - 838 pages
...convenues de renouveler, à des époques déterminées, soit sous les auspices immédiats des souverains , soit par leurs ministres respectifs, des réunions...peuples, et pour le maintien de la paix de l'Europe. ART. Vil. Le présent traité sera ratifié, etc. SUISSE. Acte signé à Paris, le 20 Novembre 1815,... | |
 | 1846 - 734 pages
...souverains, soit par leurs ministres respectifs, des réunions consacrées aux grands intérêts COUI-H muns et à l'examen des mesures qui , dans chacune de ces...peuples, et pour le maintien de la paix de l'Europe. ART. VII. Le présent traité sera ratifié, etc. SUISSE. Acte signé à Paris, le 20 Novembre 1815,... | |
 | Capefigue (M., Jean Baptiste Honoré Raymond) - 1847 - 336 pages
...de renouvêler, à des époques déterminées, soit sous les auspices (/ immédiats des souverains, soit par leurs ministres respectifs, des réunions...peuples et pour le maintien de la paix de l'Europe. ART. vu. Le présent traité sera ratifié .et les ratifications en seront échangées dans deux mois,... | |
 | Achille Tenaille de Vaulabelle - 1847 - 572 pages
...convenues de renouveler à des époques déterminées, soit sous les auspices immédiats des souverains, soit par leurs ministres respectifs, des réunions...prospérité des peuples, et pour le maintien de la paix en Europe. » Les réunions annoncées dans cet article devinrent les congrès d'Aix-la-Chapelle, de... | |
 | Achille de Vaulabelle - 1847 - 594 pages
...convenues de renouveler à des époques déterminées, soit sous les auspices immédiats des souverains, soit par leurs ministres respectifs, des réunions...les plus salutaires pour le repos et la prospérité de^ peuples, et pour le maintien de la paix en Europe. » Les réunions annoncées dans cet article... | |
 | Jean Baptiste Honoré Raymond Capefigue, Baptiste Capefigue - 1847 - 366 pages
...soit sous les auspices immédiats des souverains, soit par leurs ministres respectifs, de renouveler des réunions consacrées aux grands intérêts communs...salutaires pour le repos et la prospérité des peuples de l'Europe (1). Ainsi les cabinets, prévoyant le cas d'tine révolution possible, prenaient d'avance... | |
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... de renouveler, à des époques déterminées , soit sous les auspices immédiats des souverains, soit par leurs ministres respectifs, des réunions consacrées aux grands intérêts communs et à l'examen des mesures qui, dans chacune de ces époques,... 
