 | Edme de La Poix de Fréminville - 1762 - 514 pages
...Être , fans la permiflion exprcfTe & par écrit dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de lui,à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des Contrevenais , dont un tiers à Kous , un tiers à l'Hôtel-Dieu de Paris, & l'autre tiers audit Expofant... | |
 | Ferdinand Berthoud - 1763 - 854 pages
..., fans la permiflion expreïïe & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui ; à peine de confifcation des exemplaires contrefaits..., de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenants , dont un tiers à Nous, un tiers à THôtel-Dieu de Paris, & l'autre tiers audit Expofant... | |
 | Pierre Collet - 1763 - 490 pages
..., fans la permilïion expreilè & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits, de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenons, dont un tiers à Nous, un tiers à l'Hôtel-Dieu de Paris , & l'aube tiers audit Expofant,... | |
 | Jean Baptiste Ladvocat - 1763 - 404 pages
...être , fans la permiffion exprefle & par écrie -dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui ya peine de confifcation des Exemplaires contrefaits...mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , «tout un tiers à Nous, un tiers à l'Hôtel "Dieu de Paris , & l'autre tiers audit Expofànt ou... | |
 | Jean Louis Alléon-Dulac - 1763 - 484 pages
...être , fans la permiffion expreflê & par écrit dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits..., de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenants, dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu de Paris , & l'autre tiers audit Expofant... | |
 | 1763 - 494 pages
...fans la permiflîon exprefle & par écrit dudit Sieur Evêque, ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits..., de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenants , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu de Paris , & l'autre tiers audit... | |
 | Jean Le Rond d' Alembert - 1764 - 460 pages
..., ious quelque prétexte que ce puifle être , fans la permiflîon expreiTe flc par écrit defdits Expofans, ou de ceux qui auront droit d'eux, à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits, de tree's mille livres d'amende contre chacun des contrevenans ; dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu... | |
 | abbé Nollet (Jean Antoine) - 1764 - 590 pages
...quelque prétexte que ce pui lie; être ..fans la,permiilion cxpreffe &:.pir -écrit defditSiExpofants, ou de ceux qui auront droit d'eux , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits, de trois miUe liyres d'amende contre chacun des contrevenants, dont un tiers à Nous, un tiers à l'HôtelDieu... | |
 | Jérôme Besoigne - 1764 - 834 pages
...être , fans lapermiflion expreffe & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun descontrevenans, dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel Dieu de Paris » &. l'autre tiers audit... | |
 | Joseph Adrien Lelarge de Lignac - 1764 - 316 pages
...condition qu'elles foient, d'en intrqjuiri; d'ImprelHon étrarigerç dans aucun lieu de notrg droit de lui, à peine "de confifcation des Exemplaires .contrefaits , de trois mille livres d'amende contre «hacun des contrevenans, dont un tiers à Nous, un tiers à l'Hotel-Dieu de Paris, & l'autre tiers... | |
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... vendre, faire vendre, débiter ni contrefaire ledit ouvrage , ni d'en faire aucun extrait, fous quelque prétexte que ce puifle être, fans la permimon exprefle & par écrit dudit expofant, ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation... 
