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" Constantinople dans l'espace de six semaines , ou plus tôt si faire se peut , à partir du jour de la signature. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en triple , pour un seul et... "
Diplomatisches handbuch: Sammlung der wichtigsten europaeischen ... - Page 317
de Friedrich Wilhelm Ghillany - 1855 - 813 pages
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ...

Belgium - 1870
...le délai de quatre semaines ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en double original & Darmstadt, le 13 juin 1870. (LS) i. (¡ntlSDL. (LS) D' ККШПАППТ. PROTOCOLE...
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Annales des mines: ou recueil de mémoires sur l'exploitation des mines et ...

1860
...délai de quinze jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en double expédition à Paris le vingt-troisième jour de janvier de l'an de grâce mil huit cent soixante....
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ...

Belgium - 1900
...en seront déposées à Rome le plus tôt possible et, au plus lard, dans le délai d'un an à dater du jour de la signature. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé leurs cachets. Fait à Venise, en dix-huit exemplaires, le dix-neuf...
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La Chine et le Japon: mission du Comte d'Elgin pendant les années ..., Volume 1

Laurence Oliphant - 1860 - 4 pages
...de Sa Majesté l'Kmpereur de la Chine, seront échangées à Pékin dans l'espace d'un an à dater du jour de la signature. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé et seellé le traité. Fait à Tientsin, ce vingt-six juin, dans l'année de Notre-Seigneur...
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Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d ..., Volumes 3 à 4

1861
...délai de quinze jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en double expédition, à Paris, le vingt-troisième jour de janvier de l'an de grâce mil huit cent soixante....
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Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de ...

1866
...échangées à Paris, aussitôt que faire se pourra. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en double expédition, à Bayonne, le vingt-sixième jour du mois d« nui d* l'an de grâce 1866. (LS)...
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Documents diplomatiques: 1860

France. Ministère des affaires étrangères - 1861 - 278 pages
...délai de dix jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en double expédition à Turin, le vingt-quatrième jour du mois de mars de l'an de grâce mil huit cent...
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Lois, Decrets

J. B. Duvergier - 1861
...la navigation et à la propriété littéraire. En fui de q;ioi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en double expédition à Paris, le premier jour du mois de mai mil huit cent soixante et un. SíffíieE.THOCVENEL.E....
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Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire ..., Volume 44

1904
...you that we hâve received thé follotivement, seront échangées à Pékin, dans l'année à dater du jour de la signature. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé et scellé le présent traité (deux exemplaires en anglais et deux en chinois). Fait à...
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Annuaire historique universel, ou, Histoire politique

A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Hippolyte Desprez, Armand Fouquier - 1861
...ratifications en seront échangées à Hambourg dans le délai de six semaines, ou plus tôt ri faire se peut, à partir du jour de la signature. En foi de quoi, les plénipotentiaire! respectifsonl signé la présente Convention, et y ont apposé le sceau de leurs...
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