 Louis, la nation française vous accuse. L'Assemblée nationale a décrété, le 3 décembre, que vous seriez jugé par elle; le 6 décembre, elle a décrété que vous seriez traduit à sa barre. On va vous lire l'acte énonciatif des délits qui vous...  Gazette des nouveaux tribunaux - Page 2461793Affichage du livre entier - À propos de ce livre
 | Pierre Turbat - 1814 - 430 pages
...président lui dit : Louis, la nation francaise vous accuse : la convention nationale a décrété , le 3 décembre, que vous seriez jugé par elle; le 6 décembre, elle a décrété que vous seriez entendu aujourd'hui a sa barre. Vous allez entendre la lecture de l'acte énonciatif des faits. Louis,... | |
 | Henri Le Maire - 1816 - 484 pages
...vous accuse. La convention nationale a décrété , ie 3 décembre, que TOUS seriez jugé par elleLe 6 décembre, elle a décrété que vous seriez traduit à sa barre 5 omra vous lire l'acte énon•ciatif des délits qui vous sont imputés. Vous pouvez vous asseoir.... | |
 | Jean-Paul Rabaut-Saint-Etienne - 1818 - 286 pages
...tremblant J •o Louis, la nation française vous accuse •, la convention natio» nale a décrété le 5 décembre , que vous seriez jugé par elle; » le 6 décembre , elle a décrété que vous seriez entendu au» jourd'hui à sa barre. Vous allez entendre la lecture de l'acte :» énonciatif des faits,... | |
 | Guillaume N. Lallement - 1820 - 556 pages
...Le président. « Louis, la nation française vous accuse. La Convention nationale a décrété le 3 décembre que vous seriez jugé par elle ; le 6 décembre elle a décrété que vous seriez entendu aujourd'hui à sa barre. Vous allez entendre la lecture de l'acte énonciatif des faits. Louis,... | |
 | abbé Guillaume Honoré Rocques de Montgaillard - 1820 - 864 pages
...vous accuse ; l'assemblée nationale a décrété que « vous seriez jugé par elle et traduit à la barre. On va vous lire l'acte « énonciatif des délits qui vous sont imputés. Vous pouvez vous as« seoir. » Lecture faite par Mailhe de cet acte, Barrèrc procède à l'interrogatoire : « Louis,... | |
 | Guillaume N. Lallement - 1820 - 536 pages
...nation française TOUS accuse. La Convention nationale a décrété le 3 décembre que vous seriee jugé par elle ; le 6 décembre elle a décrété que vous seriez entendu aujourd'hui à sa barre. Vous allez entendre la lecture de l'acte énonciatif des faits. Louis,... | |
 | 1823 - 904 pages
...Louis , la nation vous accuse; l'assemblée nationale a décrété « que vous seriez jugé par elle et traduit à sa barre. On va vous lire « l'acte énonciatif...qui vous sont imputés. Vous pouvez vous « asseoir. » Lecture faite par Mailhe de cet acte, Barrère procède à l'interrogatoire : « Louit , le peuple... | |
 | Cléry (M.) - 1825 - 362 pages
...accuse. La Convention nationale a décrété, le 3 décembre, que vous seriez jugé par elle, et le 6, que vous seriez traduit à sa barre. On va vous lire...qui vous sont imputés. Vous pouvez vous asseoir. » » L'acte d'accusation ayant été lu, le président interpella le Roi sur chaque article. Après... | |
 | Marie-Thérèse Charlotte Angoulême (duchesse d') - 1825 - 364 pages
...La Convention nationale a décrété , le 3 décembre , que vous seriez jugé par elle , et le 6 , que vous seriez traduit à sa barre. On va vous lire...qui vous sont imputés. Vous pouvez vous asseoir. » » L'acte d'accusation ayant été lu, le président interpella le Roi sur chaque article. Après... | |
 | Saint Albin Berville, François Barrière - 1825 - 372 pages
...accuse. La Convention nationale a décrété, le 3 décembre, que vous seriez jugé par elle, et le 6, que vous seriez traduit à sa barre. On va vous lire...qui vous sont imputés. Vous pouvez vous asseoir. » » L'acte d'accusation ayant été lu, le président interpella le Roi sur chaque article. Après... | |
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