 | Gustave du Puynode - 1863 - 448 pages
...est regardée comme née seulement des droits excessifs mis sur les objets de consommation [Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'impût. p. 20). (3) Plan d'un mémoire sur les impositions (Œuvres complètes de Turgot, t. I, p.... | |
 | Michel Gustave Partounau Du Puynode - 1853 - 440 pages
...est regardée comme née seulement des droits excessifs mis sur les objets de consommation (Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'impôt, p. 20). (2) i'ian d'un mémoire sur les impositions (Œuvres complètes de Turgot, 1. 1,... | |
 | Adolphe Chéruel - 1855 - 1042 pages
...étymologique et historique des finances, aides, gabelles, tabacs (Paris, 1722, i vol. in-fol.); Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France...d'impôts, ou Recueil concernant la cour des aides, de 1755 à 1775 (Bruxelles-Paris, 1779» in-4); Comptes rendus de l'administration des finances, année... | |
 | Pierre Adolphe Chéruel - 1855 - 668 pages
...étymologique et historique des finances, aides, gabelles, tabacs (Paris, 1722, l vol. in-fol.); Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France...d'impôts, ou Recueil concernant la cour des aides, de 1755 à 1775 (Bruxelles-Paris, 1779» in-4) ; Comptes rendus de l'administration des finances, année... | |
 | Pierre Clément - 1855 - 558 pages
...pour qu'il pût faire cesser la connaissance qu'il en avait attribuée aux Intendants. s (Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'impôts; in-4°. Bruxclles(Parà), 1719, Pages C etsuiv. i Journal de Barbier, p. 212. III. Malheureusement... | |
 | Auguste Durand (Bookseller) - 1856 - 340 pages
...la régale et des causes de son établissement. Paris, П08, in-4, v. (109). 7 » AUGER. Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'impôis. Bruxelles (Paris), П19, in-8, rel. Ce vol. contient toutes les opérations de Malesherbes.... | |
 | Joseph Marie Quérard - 1857 - 752 pages
...Paris. Mai 1775, in-12. Ces remontrances ont été réimpr. dans le volume intitulé : « Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'Unpots.... » Bruxelles (Paris), 1779, ¡11-4, avec un Supplément de 10 p. LA MONNAYE (Bernard de).... | |
 | Blanqui - 1860 - 428 pages
...le système d'organisation et d'administration des finances de la France. AUGER, avocat. Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'impôts, ou Recueil de ce qui s'est passé de plus intéressant à la Cour des aides, depuis 1756 jusqu'au mois de juin... | |
 | Blanqui (M., Adolphe-Jérôme) - 1860 - 900 pages
...le systéme d'organisation et d'administration des finances de la France. ADGER, avocat. Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'impôts, ou Recueil de ce qui s'est passé de plus intéressant à la Cour des aides, depuis 1756 jusqu'au mois de juin... | |
 | 1860 - 1052 pages
...mériter la reconnaissance étemelle de la France. » On a imprimé en 1779, sous le titre de : Mémoires pour servir à. l'histoire du droit public de la France en matière d'impôts , un recueil de tout ce qui s'est passé de plus intéressant à la cour des aides depuis 1756 jusqu'en... | |
| |
Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'impôts, ou Recueil de ce qui s'est passé de plus intéressant à la Cour des aides, depuis 1756 jusqu'au mois de juin 1775; publiés sous l'inspection de M. 
