 | Jacques-Charles Brunet - 1843 - 910 pages
...ceux que choisissent aujourd'hui plusieurs de messieurs les commlssaires-prtseurs de Paris. MÉMOIRES pour servir à l'histoire du droit public de la France...d'impôts, ou recueil concernant la cour des aides, depuis 1756 jusqu'en 1775 (publiés par M. Auger, avocat, sous l'inspection du président Choart). Bruxelles... | |
 | Joseph Marie Quérard - 1847 - 732 pages
...note de Popon de Macune, la notice historique sur Malesherbes, par Dubois, et la partie des Mémoires pour servir à l'histoire du Droit public de la France, en matière d'impôts, intitulée : Affaire de Varenue. (i) Père de Varenne de Bcost et de P.-C. Varenne de Feuille. Varenne... | |
 | Académie française - 1850 - 538 pages
...connaître la distribution des matières et des diverses questions traitées par l'auteur. — MÉMOIRES pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'impôts, on RECUEIL de ce qui s'est passé de plus intéressant à la cour des aides depuis 1756 jusqu'au mois... | |
 | 1867 - 538 pages
...même ouvrage qui existe à la bibliothèque impériale sous ce titre plus développé : Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'impôts ou Recueil de ce qui s'est passé de plus intérestant, à la cour det aides, depuis 1736 jusqu'au mois de juin... | |
 | Joseph Marie Quérard - 1853 - 462 pages
...Paris. Mai 1775, in-12. Ces remontrances ont été réimpr. dans le volume intitulé : « Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'impôts.... » Bruxelles (Paris), 1779, in-i, avec un Supplément de 10 p. LA MONNAYE (Bernard de). Barosay (Guy).... | |
 | m. j.-m. querard - 1853 - 422 pages
...Paris. Mai 1775, In-12. Ces remontrances ont été réimpr. dans le volume intitulé : < Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'impôts.... > Bruxelles (Paris), 1779, in-4, avec un Supplément de 10 p. LA MONNAYE (Bernard de). Baroiay (Guy).... | |
 | Joseph Marie Quérard - 1853 - 642 pages
...Paris. Mai 1773, in-12. Ces remontrances ont été réimpr. dans le volume intitulé : < Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'impols.... » Bruxelles (Paris), 1779, in-4, avec un Supplément de 10 p. LA MONNAYE (Bernard de).... | |
 | Gustave du Puynode - 1863 - 448 pages
...est regardée comme née seulement des droits excessifs mis sur les objets de consommation [Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'impût. p. 20). (3) Plan d'un mémoire sur les impositions (Œuvres complètes de Turgot, t. I, p.... | |
 | Michel Gustave Partounau Du Puynode - 1853 - 440 pages
...est regardée comme née seulement des droits excessifs mis sur les objets de consommation (Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'impôt, p. 20). (2) i'ian d'un mémoire sur les impositions (Œuvres complètes de Turgot, 1. 1,... | |
 | Adolphe Chéruel - 1855 - 1042 pages
...étymologique et historique des finances, aides, gabelles, tabacs (Paris, 1722, i vol. in-fol.); Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France...d'impôts, ou Recueil concernant la cour des aides, de 1755 à 1775 (Bruxelles-Paris, 1779» in-4); Comptes rendus de l'administration des finances, année... | |
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Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'impôts, ou Recueil de ce qui s'est passé de plus intéressant à la Cour des aides, depuis 1756 jusqu'au mois de juin 1775; publiés sous l'inspection de M. 
