...août i858, de transmettre à leurs gouvernemens respectifs les observations que les plénipotentiaires de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Sardaigne ont faites conjointement avec loi, an sujet du règlement de la navigation du Danube, élaboré par...

...nègres adoptées à la conférence de Vienne le 28 novembre 1 822. Les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie, réunis en congrès à Vérone ; Considérant que leurs augustes souverains ont pris part à...

...aoüt 1858, de transmettre ä leurs Gouvernements respectifs les observations que les Plenipotentiaires de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Sardaigne ont faites conjointement avec Ini, an sujet du regleraent de la navigation du Danube, elabore par les...

...le protocole signé à Aix-la-Chapelle, le 15 novembre 1818, par les représentants de l'Autriche, de la France, de la GrandeBretagne, de la Prusse et de la Russie. Ces Cours se déclaraient « fermement décidées à ne s'écarter ni dans leurs relations,...

...même de connaître la décision à laquelle ces puissances se seront arrêtées. rquer que ses pouv à ce qui concerne la double élection du colonel Couza et que ses instructions ne l'autorisant pas à délibérer sur une autre question, il doit se borner à porter à la connaissance...

...1858, de transmettre à leurs gouvernements respectifs les observations que les plénipotentiaires de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Sardaigne, ont faites conjointement avec lui, au sujet du règlement de la navigation du Danube, élaboré par...

...Paris, sous la présidence du comte Walewski, les délibérations des représentants de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie sur le règlement de l'affaire de Neufehâtel. 1 Ministre des affaires étrangères (depuis...

...officiellement aux cinq grandes puissances. La Sublime-Porte, d'accord avec les représentants de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie, maintient toutes les dispositions du protocole signé à Constantinople le 9 juin 1861, ainsi...

...officiellement aux cinq grandes puissances. La Sublime-Porte, d'accord avec les représentants de l'Au<triche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie, maintient toutes les dispositions du protocole signé à Constantinople le 9 juin 186l, ainsi...

...STEFFENS. E. DE BONNIÈRES. Protocole. La Sublime Porte, d'accord avec les Représentants de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie, maintient toutes les dispositions du Protocole signé à Constantinople le 9 juin 1861, ainsi...