 | Paul Fauchille - 1925
...vive controverse entre ces puissances, l'Autriche soutenant, contrairement à l'avis de la Russie, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Sardaigne, que l'acte de la commission riveraine devait en vertu du droit de souveraineté des Etats riverains... | |
 | Paul Fauchille - 1925 - 1206 pages
...vive controverse entre ces puissances, l'Autriche soutenant, contrairement à l'avis de la Russie, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Saribigne, que l'acte de la commission riveraine devait en vertu du droit de souveraineté des Etats... | |
 | Edouard Driault - 1925 - 552 pages
...préparé de longue date, fut signé à Londres, le 14 novembre 1863, par les représentants de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie. La Prusse et l'Autriche, qui s'étaient refusées à reconnaître la nouvelle dynastie grecque,... | |
 | Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - 1867 - 1436 pages
...1858, de transmettre à leurs Gouvernement» respectifs les observations que les Plénipotentiaires de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, et de la Sardaigne, ont faites conjointement avec lui, au sujet du règlement de la navigation du Danube élaboré par... | |
 | 1866 - 482 pages
...1858, de transmettre à leurs gouvernements respectifs les observations que les Plénipotentiaires de la France, de la GrandeBretagne, de la Prusse et de la Sardaigne ont faites conjointement av ec lui, au sujet du règlement de la navigation du Danube, élaboré P... | |
 | 1861 - 978 pages
...tenue an ministère des affaires étrangères le 3 août 186O. Les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la GrandeBretagne, de la Prusse et de la Russie, désirant établir, conformément aux intentions de leurs cours respectives, le véritable... | |
| |
Danube, élaboré par les puissances riveraines, et il exprime l'espoir que la conférence sera bientôt mise à même de connaître la décision à laquelle ces puissances se seront arrêtées. 
