 | 1884 - 284 pages
...CONCKHNANT L'UNIVERSITÉ DE DIJON Données à Versailles le 20 septembre 1723. Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre : A tous ceux qui ces présentes lettres verront, Salut. Par notre réponse, donnée sur les cayers des Etats de Bourgogne le six juillet... | |
 | Académie des sciences, agriculture, arts & belles-lettres d'Aix - 1885 - 860 pages
...DE PRENDRE LE TITRE D'ACADÉMIE, ET APPROBATION DE SES RÈGLEMENTS. CHARLES , PAR LA GRACE DE DlEU , ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE , A TOUS CEUX QUI CES PRÉSENTES VERRONT , SALUT. Sur le rapport de notre Ministre Secrétaire d'Élal au département de l'Intérieur, Notre Conseil... | |
 | Jean Joseph Louis Blanc - 1885 - 508 pages
...Le ministre secrétaire d'État de l'intérieur, Comte de PEYRONNET. CHARLES, PAU LA GRACE DE DlEU, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, A tous ceux qui ces présentes verront, salut: Ayant résolu de prévenir le retour de; manœuvres qui ont exercé une influence pernicieuse sur les... | |
 | Pilatte - 1885 - 814 pages
...par ceux qui font profession de la Réligion prétendue reformée. LOUIS par la grâce de Dieu, Roy de France et de Navarre: A tous ceux qui ces Présentes verront, Salut. Par nos lettres Patentes en forme de Déclaration, du deuxiéme Avril 1666. Contenant LIX. Articles,... | |
 | Louis François du Bouchet marquis de Sourches - 1885 - 536 pages
...auroit fait. VI. DÉCLARATION DU ROI POUR L'ÉTABLISSEMENT DE LA CAPITATIOX '. Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre : A tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut. Depuis que la gloire 1. [Voir ci-dessus, p. 421. [La déclaration portant établissemcn... | |
 | Paris - 1886 - 696 pages
...le vingt-deuxième. Signé : LOUIS. Rue Montgolfler. — (23 juillet 1817.) Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, a tous ceux qui ces présentes verront, salut. Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'Etat de l'intérieur ; Vu le plan des abords du nouveau... | |
 | Alexis Chevalier - 1887 - 664 pages
...le Ministre de l'Intérieur fit signer, par le Roi, l'Ordonnance ci-après : Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, Salut, Sur le rapport de Notre Ministre secrétaire d'Ktal de l'Intérieur, Notre Conseil d'Etat entendu,... | |
 | Jean François Paul de Gondi de Retz - 1887 - 768 pages
...IMMUNITÉS DE I/ÉGLISF, DBESSÉB PAB iK «.1.1.11i.r'. (nu 26 XVRII. i657 I.) LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, a tous ceux qui ces présentes Lettres verront, Salut. Comme la i. Tel est bien le texte. Il faudrait les Saints Décrets. i. Hittoire... | |
 | 1889 - 818 pages
...ethno-géographiqne de 1 Bibliothèque en Roi. S- XIV OKDOX5AXCE DC BOl' (Extrait) CHARLES, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, Salut. Sur le rapport de notre Ministre secrétaire d'État au dépar tement de l'Intérieur, Nous avons ordonné... | |
 | 1889 - 332 pages
...1784. Enregistrées en conséquence de l'Arrêt de la Cour du 6 Septembre 1784. LOUIS, par la grace de Dieu, Roi de France et de Navarre : A tous ceux qui ces présentes Lettres verront. Salut. Nous avons reçu favorablement les supplications que Nous ont adressées nos... | |
| |
CHARLES, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, salut. 
