 Ouvrage, ni d'en faire aucuns extraits sous quelque prétexte que ce puisse être, sans la permission expresse et par écrit dudit Exposant, ou de ceux qui auront droit...  Nouvelles nouvelles - Page 373de Florian - 1792 - 304 pagesAffichage du livre entier - À propos de ce livre
 | Pierre Samuel Du Pont de Nemours - 1911 - 196 pages
...vendre et débiter lesdits ouvrages, en tout ou en partie, ni d'en faire aucune traduction ou extrait, sous quelque prétexte que ce puisse être, sans la...permission expresse et par écrit dudit Exposant, ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confiscation des Exemplaires contrefaits, de trois mille... | |
 | Moheau (M.) - 1912 - 378 pages
...imprimer, vendre, faire vendre, débiter, ni contrefaire ledit Ouvrage, ni d'en faire aucuns extraits sous quelque prétexte que ce puisse être, sans la...permission expresse et par écrit dudit Exposant, ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confiscation des Exemplaires contre-faits, de trois mille... | |
 | Société académique de l'arrondissement de Boulogne-sur-Mer - 1912 - 564 pages
...vendre, faire vendre et débiter lesdits Livres en tout ou en partie, et d'en faire aucun extrait, sous quelque prétexte que ce puisse être, sans la permission expresse, et par écrit 5IÉJI. SOC. ACAD., T. XXVII. 22 dudit sieur Evêque, ou de ceux qui auront droit de lui, à peine... | |
 | Lise Andriès - 2003 - 302 pages
...Faisons défense à tous Imprimeurs [. . .] de contrefaire lesdits Livres, ni d'en faire aucun Extrait, sous quelque prétexte que ce puisse être, sans la...permission expresse et par écrit dudit Exposant. » Dès son premier numéro paru en 1665, dans une adresse de « L'Imprimeur au lecteur », le Journal... | |
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