 | Thomas Baker - 1714 - 390 pages
...tout ni en partie t fans la permiffionexprcffe, & par écrit, dudit Sieur expofant , ou de CLUX qni auront droit de lui, à peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à .Nous, un tiers à l'Hôtel... | |
 | Jesuits. Letters from missions - 1715 - 472 pages
...tendre , faire vendre , debiter ni contrefais re ledit Livre en tout ni en partie , fans la p-rmillion dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcatiou des exemplaires contrefaits, & de quinze cens livres d'amende contre chacun des coatïcvcaans... | |
 | Esprit Fléchier - 1715 - 544 pages
...ni-contrefaiie ledit Livre, en tout ni en parti, ni d'en faire aucuns extraits , fans la permiflion exprefie & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de itti, à peine de confifcation des tfemplaites .contrefaits^ de quinze cens livres d'amende contre... | |
 | Antoine Béchet - 1715 - 518 pages
...tout ni en partie, ni d'en faire aucuns Extraits , fans la, permiflion exprefle & par écrit cîudic Expofant ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confiscation des Exemplaires contrefaits , de quinze c^,ns livres d'amende contre chacun des contrevenans... | |
 | Roger de Rabutin comte de Bussy - 1716 - 402 pages
...aucun* (icklîts Livres en tout , ni ça partîe , fans la pcrmîltion «prefle & par é'crît dudic Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui ; à...peine de confifcation des exemplaires contrefaits, de trois mille Uvres d'amende contre chacun des contrevcnans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hottcl... | |
 | Charles-Claude Genest - 1716 - 356 pages
...d'augmentation , correction , changement de titre ou autrement , fans le confentement par écrit dudit Sieut Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui ; à...peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille *livres d'amende contre chacun des Contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu... | |
 | Godefroy Hermant - 1716 - 422 pages
...cy-deflus énoncez , CH tout ny en partie , ny d'en faire aucuns exiraies fans la permi&on expreflé & par écrit dudit expofant , ou de ceux qui auront droit de luy , à peine de confifeation des Exemplaires contredits , de trois mil livres d'amende contre chacun... | |
 | Eutropius - 1717 - 608 pages
...prérextc que ce foit, d'augmentation , eorrecKon, changement ce titre , ou autrement, fausle contentement par écrit . dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui, i peine de confiscation des Exemplaires contrefaits, de «j-iinze cens livrés d'amende contre chacun-... | |
 | François de Salignac de La Mothe- Fénelon - 1718 - 346 pages
...correôion , changement de titre , ou autrement , fans la permidion exprefle & par écrit dudit Sieur Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui ; à...peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des coutreveruns , dont un tiers à Nous , un tiers ll'Hôrel-Dîeu... | |
 | Néricault Destouches - 1718 - 350 pages
...contrefaire ledit Livre, en tout ni en partie fans fans la permifiîon expreflc & par écrit dndit Expofant ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de quinze cent livres d'amende contre chacun des contrcrenans, dont un titrs à Noos , un tiers àl'HôrelDieu... | |
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... ou faire imprimer , vendre , faire vendre , débiter ni contrefaire ledit ouvrage, ni d'en faire aucuns extraits, fous quelque prétexte que ce puifle être, fans la permiflion expreîlè & par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de... 
