Il est également recommandé d'empêcher le débarquement de l'équipage, souf pour raisons de service. Les navires indemnes seront admis à la libre pratique immédiate, quelle que soit la nature de leur patente. Le seul régime que peut prescrire à... Törvények gyüjteménye. ̇ - Page 146de Hungary - 1908Affichage du livre entier - À propos de ce livre
| 1894 - 798 pages
...navires indemnes sont admis à la libre pratique immédiate, quelle que soit la nature de leur palenle. consiste dans les mesures applicables aux navires...eau potable à celle qui est emmagasinée à bord). H est recommandé do soumettre à une surveillance, au point de vue de leur état de santé, les passagers... | |
| 1896 - 1172 pages
...a quille le port contaminé ; c. Les navires indemnes seront admis a la libre pratique immédiate. (visite médicale, désinfection, évacuation de l'eau...emmagasinée à bord). Il est recommandé de soumettre l'équipage et les passagers à une observation de dix jours à compter de la dale à laquelle le navire... | |
| 1894 - 1164 pages
...l'autorité sanitaire du port d'arrivée consiste dans les mesures applicables aux navires suspects : vir-ite médicale, désinfection, évacuation de l'eau de...celle qui est emmagasinée à bord. Il est recommandé également d'empêcher le débarquement de l'équipage, sauf pour raison de service. 11 est entendu... | |
| 1897 - 900 pages
...complété ou compléter dix jours pleins à partir du moment de leur départ du dernier port contaminé. Le seul régime que peut prescrire à leur sujet l'autorité du port d'arrivée consiste dans une visite médicale, la désinfection du linge sale, l'évacuation de l'eau de cale et la substitution... | |
| 1893 - 1212 pages
...navires indemnes seront admis à la libre pratique immédiate, quelle que soit la nature de leur patente. Le seul régime que peut prescrire, à leur sujet, l'autorité du port d'arrivée, consistu dans les mesures applicables aux navires suspects (visite médicale, désinfection, évacuation... | |
| France - 1922 - 870 pages
...la libre pratique immédiate, quelle que soit la nature de leur patente. Le seul régime que puisse prescrire à leur sujet l'autorité du port d'arrivée consiste dans les mesures prévues aux n°* i, ti et C de l'article a6. L'équipage et les passagers peuvent être soumis, au... | |
| |