 | Goujet (M., Charles) - 1877 - 966 pages
...être converties en sulfate de fer, les terres alumineuses elles tourbes. //•/'/., art. 3. 8. Enfin les carrières renferment les ardoises, les grès,...bâtir et autres; les marbres, granits, pierres à chaux et à plâtre; le quartz, les laves, les marnes, craies, sables, pierres à fusil, argiles, cailloux... | |
 | Théophile Gabriel Auguste Ducrocq - 1881 - 852 pages
...aTril 4840, comme « comprenant les minerais de fer dits d'allu1 vion, les terres pyriteuses propres à être converties en sulfate de » fer, les terres alumineuses et les tourbes ». Elles sont soumises à an régime moins restrictif du droit de propriété que ne l'est le réffime... | |
 | Belgium, G.. Wilmotte - 1883 - 426 pages
...ART. 8. Les minières comprennent les minerais de fer dits d'alluvion, les terres pyriteuses propres à être converties en sulfate de fer, les terres alumineuses et les tourbes (2). (1) Celle énumération n'est pas limitative. Elle comprend notamment toute substance minérale... | |
 | Francisco Ignacio Ferreira - 1884 - 398 pages
...3. Les minières comprennent les minerais de fer dits d'alluvion, les terres pyriteuses propres á être converties en sulfate de fer, les terres alumineuses...Les carrières renferment les ardoises, les grès, propres a bâtir et autres, les marbres, granits, pierres à chaux, pierres à plâtre, les pozzolanes,... | |
 | Philippe de Wachter - 1885 - 596 pages
...pyriteuses propres à être converties en sulfate de fer, les terres alumineusos et les tourbes. ART. 4. Les carrières renferment les ardoises, les grès,...bâtir et autres, les marbres, granits, pierres à chaux, pierres à plâtre, les pouzzolanes, le trass, les basaltes, les laves, les marnes, craies,... | |
 | France. Chatillon-sur-Loing - 1886 - 174 pages
...les seules dont nous ayons à nous occuper, puisque le canton ne possède aucune mine ou minière, renferment : les ardoises, les grès, pierres à bâtir et autres, les marbres, granits, pierres à chaux, pierres à plâtre, les pozzolanes, le strass, les basaltes, les laves, les marnes, craies,... | |
 | Louis Perrin - 1880 - 850 pages
...publia, n. 4018. 597. Lieux d'où l'on tire, soit à ciel ouvert, soit avec galerie? souterraines, les ardoises, les grès, pierres à bâtir et autres, les marbres, granits, pierres à plâtre, les pozzolanes, le stras, les basaltes. les laves, les marnes, craies, sables, pierres à... | |
 | Alfred Evrard - 1879 - 398 pages
...l'article 5 « les minières comprennent les minerais de fer dits d'alluvion, les terres pyrileuscs propres à être converties en sulfate de fer, les terres alumineuses et les tourbes. » Enfin l'article 4 s'exprime ainsi : « Les carrières renferment les ardoises, les grès, pierres... | |
 | Louis Charles Marie Aguillon - 1891 - 504 pages
...3. — Les minières comprennent les minerais de fer ditsd'alluvion, les terres pyriteuses propres à être converties en sulfate de fer, les terres alumineuses et les tourbes. Art. 4. — Les carrières renferment les ardoises, les grés, pierres à bâtir et autres, les marbres,... | |
 | C. J. Dorion - 1893 - 704 pages
...pyriteuses propres à être converties en sulfate de fer, les terres allumineuses et les tourbes. Art. 4. — Les carrières renferment les ardoises, les...bâtir et autres, les marbres, granits, pierres à chaux, pierres à plâtre, les pouzzolanes, les trass, les basaltes, les laves, les marnes, craies,... | |
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Les minières comprennent les minerais de fer dits d'alluvion, les terres pyriteuses propres à être converties en sulfate de fer, les terres alumineuses et les tourbes. 
