 | 1865 - 1040 pages
...l'embranchement n'aura pas plus d'un kilomètre. Le temps sera augmenté d'une demi-heure par kilomètre en sus du premier, non compris les heures de la nuit,...dépassées nonobstant l'avertissement spécial donné par les concessionnaires, ils pourront exiger une indemnité égale à la valeur du droit de loyer des... | |
 | 1866 - 788 pages
...l'embranchement n'aura pas plus d'un kilomètre. » Ce temps sera augmenté d'une demi-heure par kilomètre n en sus du premier, non compris les heures de la nuit,...droit » de loyer des wagons, pour chaque période de retard, après » l'avertissement. » Les traitements des gardiens d'aiguille et des barrières »... | |
 | Auguste Galopin - 1866 - 448 pages
...l'embranchement n'aura pas plus d'un kilomètre. Le temps sera augmenté d'une demi-heure par kilomètre en sus du premier , non compris les heures de la nuit,...compagnie, elle pourra exiger une indemnité égale a la valeur du droit de loyer des wagons, pour chaque période de retard après l'avertissement. Les... | |
 | 1866 - 670 pages
...sera augmenté d'une demi-heure par kilomètre en sus du premier, non compris les heures de la nuil, depuis le coucher jusqu'au lever du soleil. Dans le...compagnie, elle pourra exiger une indemnité égale >i la valeur du droit de loyer des wagons pour chaque période de retard après l'avertissement. Les... | |
 | 1866 - 782 pages
...n'aura pas plus de i kilomètre. Le temps sera augmenté d'une demi-heure par kilomètre en sas do premier, non compris les heures de la nuit, depuis...les limites de temps seraient dépassées nonobstant l'avertissomcnl spécial donné par la compagnie, elle pourra exiger une indemnité égal* n la valeur... | |
 | France - 1866 - 612 pages
...l'embranchemcnt n'aura pas plus d'un kilomètre. Le temps sera augmenté d'une demi-heure par kilomètre en sus du premier, non compris les heures de la nuit, depuis le coucher jusqu'au le ve r du su l eil. Dans le cas où les limites de temps seraient dépassées nonobstant l'avertissement... | |
 | 1867 - 944 pages
...l'embranchement n'aura pas plus d'un kilométre. Le temps sera augmenté d'une demi-heure par kilométre en sus du premier, non compris les heures de la nuit,...depuis le coucher jusqu'au lever du soleil. Dans le cas on les limites de temps seraient dépassées nonobstant l'avertissement spécial donné par le concessionnaire,... | |
 | France - 1868 - 818 pages
...particuliers ne pourra excéder six heures, lorsque l'embranchement n'aura pas pins d'un kilomètre, en sus du premier, non compris les heures de la nuit, depuis le coucher jusqu'au lever du soluil. Dans le cas où les limites de temps seraient dépassées nonobstant l'avertissement spécial... | |
 | 1869 - 740 pages
...l'embranchement n'aura pas plus de un kilomètre. Le temps sera augmenté d'une demi-heure par kilomètre, en sus du premier, non compris les heures de la nuit,...seraient dépassées nonobstant l'avertissement spécial ,lonné par la compagnie, elle pourra exiger une indemnité égale à à la valeur du droit de loyer... | |
 | 1871 - 820 pages
...leinenl n'aura pas ptas d'un kilomètre. Le temps sera augmenté d'une demi-heure par kilomètre M ?us du premier, non compris les heures de la nuit, depuis le coucher jusqu'au lever du soleil. Dan* le cas où les limites de temps seraient déliassées, nonobstant l'avertissement spécial donné... | |
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Le temps sera augmenté d'une demi-heure par kilomètre en sus du premier, non compris les heures de la nuit, depuis le coucher jusqu'au lever du soleil. Dans le cas où les limites de temps seraient dépassées nonobstant l'avertissement spécial donné... 
