 | François Macé - 1714 - 322 pages
...contrefaire ledit Livre , er tout ni en partie, fans la pertnilïion exprefle & pat eerit dudit Sieur expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de eonfïf. cation des exemplaires eontrefaies , de quin1e cent livres d'amende contre chaeun des eontrevenans... | |
 | Jesuits. Letters from missions - 1715 - 472 pages
...tendre , faire vendre , debiter ni contrefais re ledit Livre en tout ni en partie , fans la p-rmillion dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcatiou des exemplaires contrefaits, & de quinze cens livres d'amende contre chacun des coatïcvcaans... | |
 | Antoine Béchet - 1715 - 518 pages
...tout ni en partie, ni d'en faire aucuns Extraits , fans la, permiflion exprefle & par écrit cîudic Expofant ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confiscation des Exemplaires contrefaits , de quinze c^,ns livres d'amende contre chacun des contrevenans... | |
 | Charles-Claude Genest - 1716 - 356 pages
...d'augmentation , correction , changement de titre ou autrement , fans le confentement par écrit dudit Sieut Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui ; à...de trois mille *livres d'amende contre chacun des Contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu de Paris , l'autre tiers audit Sieur... | |
 | Roger de Rabutin comte de Bussy - 1716 - 402 pages
...aucun* (icklîts Livres en tout , ni ça partîe , fans la pcrmîltion «prefle & par é'crît dudic Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui ; à...confifcation des exemplaires contrefaits, de trois mille Uvres d'amende contre chacun des contrevcnans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hottcl Dieu de... | |
 | Eutropius - 1717 - 608 pages
...prérextc que ce foit, d'augmentation , eorrecKon, changement ce titre , ou autrement, fausle contentement par écrit . dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui, i peine de confiscation des Exemplaires contrefaits, de «j-iinze cens livrés d'amende contre chacun-... | |
 | François de Salignac de La Mothe- Fénelon - 1718 - 346 pages
...correôion , changement de titre , ou autrement , fans la permidion exprefle & par écrit dudit Sieur Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui ; à..., de trois mille livres d'amende contre chacun des coutreveruns , dont un tiers à Nous , un tiers ll'Hôrel-Dîeu de Paris , l'autre tiers audit Sieur... | |
 | Néricault Destouches - 1718 - 350 pages
...contrefaire ledit Livre, en tout ni en partie fans fans la permifiîon expreflc & par écrit dndit Expofant ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de quinze cent livres d'amende contre chacun des contrcrenans, dont un titrs à Noos , un tiers àl'HôrelDieu... | |
 | John Perry (historien.) - 1718 - 544 pages
...d'augmemation , correction , changement de Titre ou de traduction , ni autrement , fans le confentement par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de conhfcicion des exemplaires contrefaits, de quinze cens livres d'amende contre chacun des contrevenans,... | |
 | Gabriel Girard - 1718 - 344 pages
...de titre , ou aifcutmuit , fans la ptrmiffion expreûè £( par écrit dudit fieur Expofant , ou d* ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de quinze cents livres d'amende contre chacun des contrevenansi, dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-... | |
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... ou faire imprimer , vendre , faire vendre , débiter ni contrefaire ledit ouvrage, ni d'en faire aucuns extraits, fous quelque prétexte que ce puifle être, fans la permiflion expreîlè & par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de... 
