 | Louis Liger - 1723 - 826 pages
...corredion , changement de Titre ou autrement fans la pcrmilïion exprcffe & par écrit dudit ex^ofant, ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de dix mil livres d'amande contre chacun des Contrevenais, dont un tiers à Nous, un tiers à l'Hôtel... | |
 | Juan de Mariana - 1723 - 628 pages
...changement de titre , ou autrement , fans la permiffioji «xprefïe , & par écrit dudît Expdfarvt , ota de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous, un tiers à l'Hôtel... | |
 | abbé Claude Fleury, Jean Claude Fabre - 1724 - 650 pages
...nous entendons êtrefaifisen quelque lieu qu'ils foient trouvez, fans !c confentement exptès &par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation des Exemplaires conrrefaits, Je d/'x mille livres d'amende contre chacun des contrevenans, dont un tiers à nous, un... | |
 | Louis Le Gendre - 1724 - 588 pages
...correction, changement deTître,ou autrement,fans la permiflion expre(fe,& par écrit, dudit Sieur Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui, à...peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'amende contre chacun des contrevenaus , dont un tiers à Nous,un tiers à l'Hoftel-Dieu... | |
 | Jean Hérault Gourville (sieur de.) - 1724 - 354 pages
...correction, changement de titre ou autrement fans la permiffion exprefle & par écrit dudit Expofant,ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation des exemplaires contrefaits, de quinze cent livres d'amende contre chacun des Contrevenans, dont un tiers à nous, un tiers à P Hôtel-Dieu... | |
 | Desfontaines (M. l'abbé, Pierre-François Guyot) - 1724 - 330 pages
...pretexte d'augmentation , correction , changement de titre ou autrement , fans la pcrmirlïon exprefle Se par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confiscation des Exemplaires conrrefaits.de quinze cent livres d'amende contre chacun des contrevevenans... | |
 | Antoine Arnauld, Pierre Nicole - 1724 - 490 pages
...d'imprelfiou étrangère & autrement , fans le confcntcment de l'Expofante ou de fes ayans caufe , fur peine de confifcation des Exemplaires contrefaits, de trois mille livres d'amende contre chacun des contre vniaiis, Applicable un tiers à Nous, un tiers à l'Hôtcl-Dieu de Paris , l'autre à ladite... | |
 | Madeleine Angélique Poisson de Gomez, Madame de Gomez - 1724 - 416 pages
...correction , changement de Titre ou autrement, fans la permiflion exprefle & par écrit dudit Expofanc ou de ceux qui auront droit de lui à peine de confifcation des- txemplaiïes contrefaits ,-de quinze cens livres d'amende contre chacun- des contrevenans , dont' un... | |
 | Chabert (chirurgien) - 1724 - 514 pages
...même de traduction étrangere ou autrement, fans la periniflîon- exprefle & par écrit dudit Sr. Expofant ou de ceux qui auront droit de lui ; à peine de «onfifcation. des exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contreveirans,... | |
 | Matthieu de Morgues (sieur de Saint-Germain) - 1724 - 474 pages
...étrangère i autrement . fans le confcnte- . ment de l'Expofantc ou de fes ayans caufe , furpeine de confifcation des Exemplaires contrefaits, de trois mille livres d'amende contre chacun descpntrevenans,applicable un tiers à Nous,un tiers i l'Hôtel-Dieu de Paris , l'autre à ladite Exporantc,... | |
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... ou faire imprimer , vendre , faire vendre , débiter ni contrefaire ledit ouvrage, ni d'en faire aucuns extraits, fous quelque prétexte que ce puifle être, fans la permiflion expreîlè & par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de... 
