| Pierre Jean J.G. Guyot - 1776 - 602 pages
...conleillers fecrêtaires , voulons que foi foit ajoutée comms à l'original : CAR tel eft notre plailir ; & afin que ce foit chofe ferme & ftable à toujours , nous y avons faic mettre notre fcel. DONNÉ à Verfailles au mois d'août , J'an de gtace mil fcpt cent fbixante-feize... | |
| Jean François Paul de Gondi de Retz - 1777 - 486 pages
...enregiftrer., & le contenu en icelle garder & obferver chacun en fon endroit félon fa forme & teneur : CAR tel eft notre plaifir. Et afin que ce foit chofe ferme & ftable à toujours , nous avons fait mettre notre fcel à cefdites préfentes. DONNÉ à S. Germain-en-Laye au mois de mars,... | |
| Pierre Jean J.G. Guyot - 1777 - 586 pages
...lieues. bliet & regiftrer , & le contenu en icelui garder , obfervet & exécuter felon fa forme & teneur: car tel eft notre plaifir. Et afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujoars, nous y avons fait mettre notre fcel. ; c/ Donné à Verfaiiles au mois de mai l'an... | |
| Ignace Moly de Brézolles - 1778 - 1048 pages
...feulement, nous avons dérogé & dérogeons par cefdites préfente* -: Car tel eft notre plaifir , Se. afin que ce foit chofe ferme & ftable à toujours , nous y avons fait mettre notre fccl. Donné à Verfailles au mois d'Avril , l'an de grâce mil fix cent quatre-vingtquinze ,... | |
| Jean Baptiste Robinet - 1779 - 718 pages
...ceiîant & faifant cefler tous troubles & empêchement , & nonobftant toutes chofes à ce contraires j. car tel eft notre plaifir. Et afin que ce foit chofe...toujours , nous y avons fait mettre notre fcel. Donné à Verfailles , au mois de Décembre , l'an de grâce mil fept cent foixante-quatorze , & de notre Règne... | |
| Jean Baptiste Robinet - 1779 - 718 pages
...ceflam & faifant ceiTer tous troubles & empêchemens , & nonobftant toutes chofes à ce contraires ; car tel eft notre plaifir. Et afin que ce foit chofe ferme & liable à toujours , nous y avons fait mettre notre feel. Donné à Verfailles , au mois de Décembre... | |
| Jean Baptiste Robinet - 1780 - 706 pages
...contenu en icelle garder, obferver & exécuter félon fa forme & teteur : car tel eft notre plaifir; & afin que ce foit chofe ferme & ftable à toujours, nous y avons fait mettre notre fcel. Donné à Verfailles au mois de Mai, l'an de grâce mil fept cents foixante-onze, & de notre règne le cinquante... | |
| d'. Aspect - 1780 - 416 pages
...Confeillers-Secretaires , voulons que foy foit ajouftée^Eomme à l'original j CAR tel eft noftre plaifîr. Et afin que ce . foit chofe ferme &: ftable à toujours , Nous y avons fait mettre noftre Scel. Donné à Paris au mois d'Avril , l'an de grace mil fept cent dixneuf, & de noftre Regne... | |
| d'. Aspect - 1780 - 756 pages
...fa forme & teneur , fans fouffrir qu'il y foiifcontrevenu en quelque forte & maniere que ce foit : Car tel eft notre plaifir. Et afin que ce foit chofe ferme & fiable à tott(317) jours , Nous y avons fait mettre notre fcel. DONNÉ à Verfailles au mois d'Avril... | |
| Languedoc statutes - 1780 - 728 pages
...PROHENQUES , rapporteur. contenu en icelui garder, obferver Se exécuter félon fa forme Se teneur : CAR tel eft notre plaifir. Et. afin que ce foit c.hofe ferme 6c ftable à toujours , nous y avons fait mettre notre icel. DONNÉ à Paris au mois de Juin , l'an... | |
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