Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent traité , paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la... England's Policy in the East - Page 96de Henry DE WORMS (Baron Pirbright.), Henry de Worms baron Pirbright - 1877 - 185 pagesAffichage du livre entier - À propos de ce livre
| Finland (Grand Duchy) - 1855 - 1226 pages
...présent Traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur de toutes les Hussies, d'une pari, et Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Sardaigne, Sa Majesté Impériale le Sultan,... | |
| Friedrich Wilhelm Ghillany - 1855 - 922 pages
...leurs plein-pouvoirs respectifs, sont convenus des articles suivans: Art. I. Л у aura à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié parfaite entre SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie et SM le Roi de Prusse. Art. П. La partie... | |
| Louis Debrauz - 1856 - 596 pages
...nommé M. le baron de Bourqueney lit les paragraphes suivants : « II y aura, à dater de ce jour, paix et amitié entre Sa Majesté » l'Empereur des...Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Sar» daigne, Sa Majesté le Sultan, d'une part, et Sa Majesté l'Empe» reur de toutes les Russies,... | |
| Sardinia (Italy) - 1856 - 182 pages
...leurs pleins pouvoirs trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants. Art. i. Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications...présent Traité , paix et amitié entre Sa Majesté le Roi de Sardaigne, Sa Majesté l'Empereur des Français , Sa Majesté la Reine • du Royaume-Uni... | |
| Louis Debrauz - 1856 - 592 pages
...leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et duc forme, sont convenus des articles suivants : ART. 1. Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications...présent traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Kmpereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa... | |
| César Lecat baron de Bazancourt - 1856 - 510 pages
...pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : ART. 1". Il y aura, h dater du jour de l'échange des ratifications du présent Traité, paix et amitié entre Sa Majeslé l'Empereur des Français , Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande,... | |
| Julius von Jasmund - 1856 - 560 pages
...nommé . . . M. le baron de Bourqueney lit les paragraphes suivants: „II y aura, à dater de ce jour, paix et amitié entre Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté la reine du Royaume -Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Sardaigne, Sa Majesté le sultan,... | |
| Friedrich Wilhelm Ghillany - 1856 - 630 pages
...leurs plein-pouvoirs respectifs , sont convenus des articles suivans: Art. I. Il y aura à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié parfaite entre SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie et SM le Roi de Prusse. Art. H. La partie... | |
| Charles-Théodore Beauvais - 1856 - 616 pages
...(25 juin) 1807. » Traité de paix entre la Prusse et la France. a Art. 1er. Il y aura, à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité , paix et amitié parfaites entre SM l'empereur des Français, roi d'Italie , et SM le roi de Prusse. « 2. La partie... | |
| César Lecat Bazancourt - 1856 - 506 pages
...ART. 7. Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le Roi de Sardaigne déclarent... | |
| |