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" Plénipotentiaires, savoir, etc., etc. Lesquels, après avoir échangé leurs pleins-pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les articles qui suivent : Article 1". "
Diplomatisches handbuch: Sammlung der wichtigsten europaeischen ... - Page 365
de Friedrich Wilhelm Ghillany - 1855 - 813 pages
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Die orientfrage: Beantwortet durch die verträge von 1856 und 1878. Mit den ...

Albert Friedrich Berner - 1878 - 124 pages
...baron de Brunnow, etc. ET S. II. I. LE SULTAN: Mouhammed-Emin-Aali-Pacha, etc. Et Mehemmed-Djemil-Bey, etc. Lesquels, après avoir échangé leurs pleins-pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : Art. Ier. Les hautes parties contractantes s'engagent...
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Recueil des traités de la France, Volume 4

France - 1880
...première classe, Commandeur de l'ordre de Léopold d'Autriche et de plusieurs autres ordres étrangers; Lesquels, après avoir échangé leurs pleins-pouvoirs,...et due forme, ont arrêté et signé les articles suivants : ART. 1er. En conséquence des changements que l'indépendance et la neutralité de la Belgique...
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Recueil des traités de la France, Volume 6

France - 1880
...Chevalier des Ordres de l'Aigle rouge de Prusse de deuxième classe et de la Couronne de Wurtemberg; Lesquels, après avoir échangé leurs pleins-pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté les articles suivants : ART. 1er. Les HPC s'engagent à entretenir toujours en bon état, chacune sur...
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Recueil des traités de la France, Volume 7

France - 1880
...spécial et ont, à cet effet, munideleurs pleins-pouvoirs, savoir : SM l'Empereur, le sieur etc., etc., etc. Lesquels, après avoir échangé leurs pleins-pouvoirs trouvés en bonne et due forme, sont convenus des artic'les suivants : ART. 1. SM le Roi de Danemark prend envers SM etc., etc.,...
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Trattati e convenzioni in vigore fra il regno d'Italia ed i ..., Partie 2

Luigi Palma - 1880 - 1323 pages
...effel pour leurs Piénipolenliaires, savoir Lesquels, après s'être communiqué leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les articles suivants: Art. 1. — Le Gouvernement royal d'Italie et le Gouvernement impérial de Russie s'engagent...
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Règne de Louis Philippe, 1830 à 1848: Élias Régnault. Histoire de huit ans ...

1882
...ambassadeur extraordinaire près SMB; Lesquels, s'élant réciproquement communiqué leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les articles suivants : ART. 1er. Sa Hautesse le sultan s'étant entendu avec LL. MM. la reine du royaume-uni de...
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Recueil des traités et conventions conclus par la Russie avec les puissances ...

Russia - 1885
...sieur Ernest Chrétien George Auguste comte de Hardeiiberg, grandcroix de l'ordre de l'Aigle rouge etc. Lesquels après avoir échangé leurs pleinspouvoirs, trouvés en bonne et due forme sont convenus des articles suivans: AKTICJ. к I. SM le Roi de la Grande Bretagne et d'Hanovre...
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Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 7

Switzerland - 1885
...Monsieur Don Carlos Guticrrcz. lesquels, après s'être communiqué leurs pleins pouvoirs respectifs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les articles suivants. Article I. Il y aur:i entre la Suisse et la république du Salvador paix perpétuelle et...
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Le convenzioni d'estradizione del regno d'Italia: notizie e raffronti

Italy - 1885 - 200 pages
...de plusieurs autres Ordres étrangers; Lesquels, après s'être communiqués leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les articles suivants : Art. 1. Le Gouvernement Royal d'Italie et le Gouvernement Impérial de Russie s'engagent...
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Traités de commerce et d'établissement, conventions concernant les ...

Switzerland - 1886 - 356 pages
...Confédération suisse, etc., lesquels, après s'être communiqué leurs pleins pouvoirs respectifs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les articles suivants : Article 1". Les sujets et citoyens respectifs des deux hautes Parties contractantes seront...
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