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" Plénipotentiaires, savoir, etc., etc. Lesquels, après avoir échangé leurs pleins-pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les articles qui suivent : Article 1". "
Diplomatisches handbuch: Sammlung der wichtigsten europaeischen ... - Page 365
de Friedrich Wilhelm Ghillany - 1855 - 813 pages
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Nouveaux supplémens au recueil de traités ...

Georg Friedrich Martens - 1839
...Actuel, etc. Lesquels Plénipotentiaires, après s' être communiqué leurs plein-pouvoirs respectifs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les Articles suivais: Art. I. Il est convenu que, dans aucune partie du grand Océan, appelé communément Océan...
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Life of the Duke of Wellington: Compiled from His Grace's ..., Volumes 1 à 2

George Soane - 1839
...Sieur ; et Sa Majesté Britannique ayant de son côté nommé le Sieur ; les dits Plenipotentiaires, après avoir échangé leurs pleins-pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêt les articles suivans:— "ARTICLE l. Les Hautes Puissances Contractantes cidessus denommues...
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1761-1829

Georg Friedrich Martens - 1839
...Province de Gueldre, Son Chambellan et Ministre d'Etat ayant le Département des Affaires Etrangères, etc. Lesquels, après avoir échangé leurs pleins-pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus de l'Article Additionnel, suivant: Article additionnel. . Il est également convenu...
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Annuaire historique universel, Volume 15

1834
...onvenir des arraugemens qtie cette Lesquels, après avoir échangé leurs pleins-pouvoirs, trouves en bonne et due forme , ont arrêté et signé les...cours de France, de la Grande-Bretagne et de Russie , durnif.nl autorisées a cet acte par la nation grecque, offrent la souveraineté héréditaire de...
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British and Foreign State Papers, Volume 18

1833
...Première, Commandeur de l'Ordre de Leopold d'Autriche, et de plusieurs autres Ordres Etrangers : — Lesquels, après avoir échangé leurs Pleins-Pouvoirs,...et due forme, ont arrêté et signé les Articles suivaus : — ART. I. Par suite des considérations ci-dessus indiquées. Sa Majesté Britannique s'engage...
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British and Foreign State Papers

Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - 1859
...Quatrième Classe, de St. Stanislas de la Première Classe, et de l'Aigle Rouge en Diamants de Prusse, lesquels, après avoir échangé leurs Pleins-Pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont conclu et signé la Convention de Cartel, dont la teneur suit ici mot à mot. ART. I. La présente...
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Parliamentary Papers, Volume 8

Great Britain. Parliament. House of Commons - 1841
...Empereur des Ottomans, &c. &c. Lesquels, s'étant réciproquement communiqué leurs Pleins Pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les Articles suivans : ARTICLE I. Sa Hautesse le Sultan, d'une part, déclare qu'il a la ferme résolution de maintenir...
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Histoire de ...: 1840. 1

Alfred Villeroy - 1841
...près Sa Majesté Britannique ; Lesquels s'étant réciproquement communiqué leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les articles suivants : Art. 1. Sa Hautesse le sultan s'étant entendu avec leurs Majestés la reine du royaume...
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Nouveau recueil de traités: Nouv. série. (1826-1839).

G. F. de Martens - 1841
...spécial auprès de SM sarde; Lesquels plénipotentiaires, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les articles suivans: — — ' 1838 31. Treaty of commerce and navigation between the United States of Ameriba...
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Nouveau recueil général de traités, conventions et autres ..., Volume 1

Georg Friedrich Martens - 1843
...de St. Jacques de l'Epée de Portugal, Grand Croix de l'Ordre de St. Michel du mérite de Bavière etc. etc., lesquels, après avoir échangé leurs...pleins-pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté les articles suivants: Art. 1, Les sujets de chacune des deux Hautes ParPrusse et la Grèce. 581 —...
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