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" Plénipotentiaires, savoir, etc., etc. Lesquels, après avoir échangé leurs pleins-pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les articles qui suivent : Article 1". "
Diplomatisches handbuch: Sammlung der wichtigsten europaeischen ... - Page 365
de Friedrich Wilhelm Ghillany - 1855 - 813 pages
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Diplomatisches Archiv für die deutschen Bundesstaaten ..., Volume 2

Alexander Miruss - 1847
...Plénipotentiaires.) El conformément à la susdite résolution, les Plénipotentiaires cidessus nommés, après avoir échangé leurs pleins-pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté entre eux les articles salvans : •>,', , I ....'•. -r- . • \ . !.. .1 I. Dispositions générales....
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Revue de l'Orient et de L'Algérie: bulletin de la Société orientale

1854
...les affaires étrangères; Lesquels, s'étant réciproquement communiqué leurs pleins pou•voirs, trouvés en bonne et due. forme, ont arrêté et signé les articles suivants : Art. 1". Les hautes parties contractantes s'engagent à faire ce qui dépendra d'elles pour...
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Histoire de dix ans: 1830-40, Volume 4

Louis Jean Joseph Blanc - 1849
...et commandant de la garde de SH, etc., etc., et Hadji-Méhémet-Akif, Effendi, Reis-Effendi actuel ; etc., etc. Lesquels, après avoir échangé leurs pleins-pouvoirs trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants. ART. 1". 11 y aura à jamais paix, amitié et alliance...
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Nouveau recueil général de traités, conventions et autres ..., Volume 7

Georg Friedrich Martens - 1850
...quatrième Classe, de St. Stanislas de la première Classe, et de l'Aigle Rouge en diamants de Prusse, lesquels, après avoir échangé leurs pleins-pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont conclu et signé la Convention de Cartel, dont la teneur suit ici mot à mot. Art. I. La presente Convention,...
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Recueil des traités et conventions concernant le royaume de Belgique, Volume 1

Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega - 1850
...TALLEÏBAMU. (L. SJ PALMEIISTON. Lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs, trouvés eu bonne et due forme, ont arrêté et signé les articles qui suivent : ABT. 1". L'armée française, durant son séjour en Belgique, n'occupera aucune des places fortes...
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Le guide diplomatique: précis des droits et des fonctions des ..., Volume 2

Martens - 1851
...AVarendorff, son chambellan et Chargé d'affaires près les cours royales des Pays-Bas et de la Belgique, etc., lesquels, après avoir échangé leurs pleinspouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté les articles suivants : tout autre droit ou charge , de quelque espèce ou dénomination que ce soit,...
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(XI, 607 p.)

Charles Baron de Martens - 1851
...Warendorff, son chambellan et Chargé d'affaires près les cours royales des Pays-Bas et de la Belgique, etc., lesquels, après avoir échangé leurs pleinspouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté les articles suivants : ART. 1er. Les bâtiments néerlandais qui arrivent sur leur lest ou chargés...
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Révolution française. Histoire de huit ans, 1840-1848 ..., Volumes 1 à 2

Élias Georges S.O. Regnault - 1851
...ministre plénipotentiaire près Sa Majesté Britannique : Lesquels, après s'être communiqué leurs pleins-pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les articles suivants : Leurs Majestés l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, le roi de Prusse, et...
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Histoire de huit ans: 1840-48 faisant suite à l'histoire de dix ..., Volume 2

Elias Regnault - 1851
...ministre plénipotentiaire près Sa Majesté Britannique : Lesquels, après s'être communiqué leurs pleins-pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les articles suivants : Leurs Majestés l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, le roi de Prusse et...
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Révolution française: histoire de huit ans, 1840-1848, Volume 2

Elias Regnault - 1851
...ministre plénipotentiaire près Sa Majesté Britannique : Lesquels, après s'être communiqué leurs pleins-pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les articles suivants : Leurs Majestés l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, le rni de Prusse et...
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