 | Julius von Jasmund - 1855 - 572 pages
...Hudson. Convention Militaire entre SM le Roi de Sardaigne, SM l'Empereur des Français, et SM la Beine du Royaume-Uni de la GrandeBretagne et d'Irlande. Sa Majesté le Roi de Sardaigne ayant accédé au traité d'alliance conclu et signé à Londres le 10 avril 1854 entre Leurs... | |
 | Sardinia (Italy) - 1856 - 182 pages
...l'Empereur d'Autriche, Sa Majesté la Reine " du Royaume-Uni de la Grande Bretagne et d'Ir» lande, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté » l'Empereur...le » Roi de Sardaigne déclarent la Sublime Porte ad» mise à participer aux avantages du concert eu» ropéen. Leurs Majestés s'engagent, chacune... | |
 | César Lecat baron de Bazancourt - 1856 - 510 pages
...belligérants. ART. 6. Les prisonniers de guerre seront immédiatement rendus de part et d'autre. ART. 7. Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté...Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesié le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le Roi de Sardaigne... | |
 | Julius von Jasmund - 1856 - 560 pages
...ennemie. „Sa Majesté l'empereur d'Autriche, Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté la reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande,...roi de Prusse, Sa Majesté l'empereur de toutes les Rnssies et Sa Majesté le roi de Sardaigne déclarent la Sublime-Porte admise à participer aux avantages... | |
 | Ferdinand de Cornot baron de Cussy - 1856 - 652 pages
...dans la Baltique ; enfin, les conventions particulières annexées au traité principal. TURQUlE. Art. 7. Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté...d'Autriche, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'lrlande, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'empereur de toutes les... | |
 | Louis Debrauz - 1856 - 592 pages
...belligérants. ART. 6. Les prisonniers de guerre seront immédiatement rendus de part et d'autre. ART. 7. Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté...d'Autriche, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la GrandeBretagne el d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa .Majesté l'Empereur de toutes les... | |
 | Louis Debrauz - 1856 - 596 pages
...compromis par leur participais tion aux événements de la guerre en faveur de la cause ennemie. •• Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté...d'Autriche, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande» Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté » l'Empereur de toutes... | |
 | Friedrich Wilhelm Ghillany - 1856 - 630 pages
...Roi de Hongrie et de Bohème, Sa Majesté le Roi du Royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, et Sa Majesté le Roi de Prusse, animés du désir de donner suite aux négociations ajournées lors du Congrès de Vienne,... | |
 | France min. des affaires étrangères - 1856 - 164 pages
...présent Traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Sardaigne , Sa Majesté Impériale le Sultan, d'une part, et Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russie^,... | |
 | Edouard Gourdon - 1857 - 580 pages
...pendant la guen-e, à être employés dans le service de l'un des autres belligérants. ART. 6. ART. 7. Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté...l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le Roi de Sardaignc déclarent la Suhlimc Porte admise à participer aux avantages du droit public et du concert... | |
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Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Prusse... 
