 | Édouard Gourdon - 1857 - 580 pages
...» Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté l'Empereur d'Ait» triche, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne » et d'Irlande,...Russies et Sa Majesté le Roi de Sardaigne déclarent In » Sublime Porte admise à participer aux avantages du concert Eu» ropéen. Leurs Majestés s'engagent,... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf - 1857 - 970 pages
...pendant la guerre, à être employés dans le service de l'un des autres belligérants. ,,Art. VII. Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté...RoyaumeUni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le Roi de Sardaigne déclarent la Sublime Porte admise... | |
 | August Wilhelm Heffter - 1857 - 516 pages
...belligérants. ART. 6. Les prisonniers de guerre seront immédiatement rendus de part et d'autre. ART. 7. Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté l'empereur d'Autriche, Sa Majesté la reine du royaume -uni de la GrandeBretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Prusse, Sa Majesté l'empereur... | |
 | Eugène Woestyn - 1857 - 818 pages
...pendant Ja guerre, à -être employés dans le service de l'un des autres belligérants. » Лпт. 7. — Sa Majesté l'Empereur des français, Sa Majesté l'empereur d'Autriche, Sa Majesté la reine du royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande , Sa Majesté le roi de Prusse, Sa Majesté l'emperenr... | |
 | Portugal treaties - 1857 - 858 pages
...Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de la République Française, Sa Majesté la Reine du Royaume de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, et Sa Majesté le Roi de Suède et de Norwége, relatif à l'ordre de succession eventuelle ù la totalité des États actuellement... | |
 | August Wilhelm Heffter - 1857 - 516 pages
...belligérants. ART. 6. Les prisonniers de guerre seront immédiatement rendus de part et d'autre. AKT. 7. Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté l'empereur d'Autriche, Sa Majesté la reine du royaume -uni de la GrandeBretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Prusse, Sa Majesté l'empereur... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1857 - 852 pages
...,,Arl. VI. Les prisonniers de guerre seront immédiatement rendus de part et d'autre. „Art. VII. Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Sa Majesté la Reine du RnyaumeI ni de la tîrande-lirulagne et d'Irlande, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russie» et... | |
 | 1857 - 650 pages
...de la Russie et de la Bavière, touchant la navigation du Danube, du \ 8/30 Juin 1853. Déclaration. Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le roi de Bavière, voulant assurer à leurs sujets respectifs les avantages qu'un plus grand développement... | |
 | Karl von Martens - 1857 - 636 pages
...présent traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Sardaigne, Sa Majesté Impériale le Sultan, d'une part, et Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies... | |
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Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Prusse... 
