 | Joseph Marie Quérard - 1854 - 676 pages
...t. II. — Ibid., de 1888 , partie non officielle, t. Ier.] LEDEAU [L.]. — Avec MJ-L.-M. Ortolan: le Ministère public en France, traité et code de...suivi d'un recueil de formules et de modèles d'actes. Paris, Fanjat, 1830-31, 2 vol. in-8 [12 fr.]. LE DÉIST DE KEH1VALANT [NÍCOlas]. — La Vendée, poème... | |
 | Joseph Marie Quérard - 1854 - 654 pages
...officielle, t- IL — Ibid., de 1838 , partie non officielle, t. I".] LEDEAU [L.]. —Avec MJ-L.-M. Ortolan: le Ministère public en France traité et code de...judiciaire et administratif, avec le texte des lois, décréta, ordonnances, avis du conseil d'État et instructions ministérielles; suivi d'un recueil... | |
 | J.-L.-E. Ortolan - 1854 - 738 pages
...constitutionnel , anciennes constitutions des peuples de l'Europe, 1 vol. in- 8. M- ministère publie en France, Traité et Code de son organisation, de...dans l'ordre politique, judiciaire et administratif, par MM. Ortolan et Ledeau , î vol. in-8. 12 fr. Introduction philosophique, 1 vol. Cours de législation... | |
 | Joseph-Louis-Elzéar Ortolan - 1855 - 422 pages
...CONSTITUTIONNEL, anciennes constitutions des peuples de l'Europe, 1 vol. in-8 (épuisé). LE MINISTERE PUBLIC EN FRANCE, Traité et Code de son organisation,...de ses fonctions dans l'ordre politique, judiciaire ou administratif, par MM. ORTOLAN et LEDEAU ; 2 vol. in-8. 12 fr. COURS DE LÉGISLATION PÉNALE COMPARÉE... | |
 | Charles Aubry, Charles Rau, Karl Salomo Zachariä - 1856 - 606 pages
...sur l'histoire de l'action publique et du ministère public, par Delpon, Paris 1830, 2 vol. in-8°; Le ministère public en • France , traité et code...dans l'ordre politique , judiciaire et administratif, par Ortolan et )..-- deau, Paris 1831, 2 vol. in-s». "Cpr. Buai sur le tracail des greffes, par Perrin,... | |
 | Barthès et Lowell - 1857 - 762 pages
...Histoire du droit criminel en Europe depuis le XVIII« siècle jusqu'à ce jour. 8vo. 1841. 5* 2782. Le Ministère public en France. Traité et code de...texte des lois, décrets, ordonnances, avis du conseil d'Etat et instructions ministérielles, suivi d'un Recueil de formules et de modèles d'actes. 2 vols.... | |
 | Canada. Library of Parliament - 1857 - 1088 pages
...Cours de droit administratif appliqué aux travaux publics. 3 Toi. STO. Paris, 1838. Ortolan, 0. L. £. Le ministère public en France ; traité et code de...dans l'ordre politique, judiciaire et administratif. 2vol. STO. Paris, 1831. Bavoux, MFN Des conflits ou empiétement de l'autorité administrative sur... | |
 | Joseph-Louis-Elzéar Ortolan - 1859 - 936 pages
...DU DROIT CONSTITUTIONNEL, anciennes constitutions des peuples de l'Europe, 1 vol. in-8 (épuisé). LE MINISTÈRE PUBLIC EN FRANCE, Traité et Code de...dans l'ordre politique , judiciaire et administratif, par MM. ORTOLAH et li m M . 2 vol. in-8. 12 fr. » COURS DE LÉGISLATION PÉNALE COMPARÉE : Introduction... | |
 | Joseph-Louis-Elzéar Ortolan - 1870 - 730 pages
...Droit constitutionnel, anciennes constitutions des peuples de l'Europe. 1 vol. in-8 (épuisé). JK ministère public en France, Traité et Code de son...dans l'ordre politique, judiciaire et administratif, par MM. ORTOLAN et LEDEAU. 2 vol. in-8 12 fr. » Cours de législation pénale comparée : Introduction... | |
 | Joseph-Louis-Elzéar Ortolan - 1870 - 708 pages
...constitutions des peuples de l'Europe. 1 vol. in-8 (épuisé). lo Ministère public en France , Traité et Gode de son organisation, de sa compétence et de ses fonctions...dans l'ordre politique , judiciaire et administratif, par MM. ORTOLAN et LEDEAU. 2 vol. in-8 12 fr. i Cours de législation pénale comparée : Introduction... | |
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Ortolan: le Ministère public en France, traité et code de son organisation , de sa compétence et de ses fonctions dans l'ordre politique, judiciaire et administratif... 
