 | France - 1834 - 492 pages
...prêter le serment civique. 5. Le serment civique est : Je jure d'être fidèle à ta nation, à la toi et au Roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution du royaume, décrétée par t'assemblée nationale constituante aux années 1789, municipaux, sont... | |
 | 1835 - 416 pages
...l'Assemblée nationale, placé à la droite du roi, s'étant ensuite levé, a proféré le serment suivant : Je jure d'être fidèle à la nation , à la loi et...pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée, et acceptée par le roi. Les membres de l'Assemblée ont répété : Je le jure. Le roi, levant ensuite... | |
 | Charles Maxime Catherinet de Villemarest - 1835 - 438 pages
...jure de remplir mes fonctions avec exac« titude , d'être fidèle à la nation française , à « la loi et au roi , et de maintenir de tout mon « pouvoir la constitution , et notamment les « décrets relatifs à la constitution civile du « clergé. » De là l'origine... | |
 | Armand René M. Duchatellier - 1836 - 712 pages
...admis prononcera le serment ci-après : « Je jure d'être fidèle à la nation ,.à la loi et au roi ; de » maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée » par l'Assemblée nationale -constituante aux années » 1789, 1790 et 1791, et acceptée par le roi; de fem» plir avec zèle... | |
 | Armand René Du Chatellier - 1836 - 396 pages
...admis prononcera le serment ci-après : « Je jure d'être fidèle à la nation , à la loi et au roi ; de » maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée » par l'Assemblée nationale constituante aux années » 1789, 1790 et 1791, et acceptée par le roi; de rem» plir avec zèle et... | |
 | Henri Martin - 1837 - 1320 pages
...veiller avec soin sur les fidèles du diocèse qui m'est confié , d'être fidèle à la nation , à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir...Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par le roi. » La lettre par laquelle M. de Bourdeilles énonçait son refus définitif,... | |
 | Bon Louis Henri Martin - 1837 - 764 pages
...veiller avec soin sur les fidèles du diocèse qui m'est confié , d'être fidèle à la nation , à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée parl'Assemblée Nationale et acceptée par le roi. » La lettre par laquelle M. de Bourdeilles énonçait... | |
 | Blordier-Langlois - 1837 - 866 pages
...serment dont voici la formule : « Je jure d'être fidèle à la constitution , à la s loi et au Roi ; de maintenir de tout mon pouvoir la » constitution décrétée par l'Assemblée Nationale consti» tuante dans les années 1789, 1790 et 1791 , sanclion» née et acceptée par le Roi. » La... | |
 | Philippe-Joseph-Benjamin Buchez - 1834 - 524 pages
...que de fixer son domicile en France et d'y prêter le serment civique. V. Le serment civique est : Je jure d'être fidèle à la nation , à la loi et...et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution du royaume décrétée par l'assemblée nationale constituante aux années 1789, 1790 et 1791.' VI.... | |
 | Louis Bastide - 1838 - 788 pages
...Je jure de remplir mes fonctions avec exacti« tude, d'être fidèle à la nation française, à In loi et « au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la « constitution, et notamment les décrets relatifs à « la constitution civile du clergé. » Un mois après le vote... | |
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... Je jure de veiller avec soin sur les fidèles de la paroisse qui m'est confiée, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par le roi. 
