 | Yves Marie André - 1770 - 526 pages
...Mars 176}. BONAM Y. PRIVILÈGE DU ROI. Louis, par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos âmes & féaux Confeillers les Gens tenant nos Cours de Parlement, Maîtres des Requêtes ordinainaires de notre Hôtel, Grand-Confeil, Prévôt de Paris, Baillifs, Sénéchaux,... | |
 | Antoine Nicolas Dezallier d'Argenville - 1770 - 618 pages
...1768. MONTCARVILLE, PR IF! LE GE DU ROI. LOUIS, PAR LA GRACE DE DlEU , ROI IE FRANCE ET DE NAVARRE : A nos âmes & féaux Confeillers , les Gens tenant nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , Grand-Confeil , Prévôt de Paris, Baillifs,... | |
 | Marcus Aurelius Antoninus - 1770 - 498 pages
...Ctnfeur royal PRIVILEGE DU ROI. .1 i OUÏS, par la grâce de Dieu , Roi de France 8$ de Navarre : A nos âmes & féaux Confeillers , les Gens tenant nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , Grand- Confèil , Prévôt de Paris , Baillifs... | |
 | Caius Suetonius Tranquillus - 1770 - 508 pages
...Janvier 1770. SAURIN. PRIVILEGE DU ROI. LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi de Prance & de Navarre : A nos âmes & féaux Confeillers les gens tenant nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel, Grand-Confeil, Prévôt de Taris, Bai/Jifs, Sénéchaux,... | |
 | Antoine Étienne Mille - 1771 - 500 pages
...'770. Signé, JOLY. PRIVILEGEDU ROI. LOUIS, PAR LA GRACE DE DlEU , Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE : A nos âmes & féaux Confeillers , les Gens tenant nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , Grand-Confeil , Prévôt de Paris , Baillis ,... | |
 | Edme de La Poix de Fréminville - 1771 - 816 pages
...Voulons qua ceux qui y auront manqué foienc fujcts aux peines portées pat notre préfente déclaration. Si DONNONS EN MANDEMENT à nos âmes & féaux Confeillers , les gens tenans notre Cour de Parle» ment de Paris , que ces préfentes ils fartent publier 8e eategiftrer,... | |
 | Mathieu Antoine Bouchaud - 1772 - 510 pages
...1766. ROBSSELET. PRiriLE'GE DU ROI. JL 'OUIS , par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos âmes & féaux Confeillers les Gens tenant nos Cours de Parlement, Maîtres des Requêtes ordinaires de gotre Hôtel, Grand-Confeil , Prévôt de Paris, Baill ifs, Sénéchaux... | |
 | Christoph Hermann von Manstein - 1772 - 448 pages
...LAGRANGE DE CHÉCIEUX. PRIVILEGE DU ROI. LOUIS, PAR LA GRACE DE DlEU , Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE: A nos âmes & féaux Confeillers, les Gens tenant nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel, Grand Confeil, Prévôt de Paris, Baillis, Sénéchaux,... | |
 | Boethius - 1772 - 356 pages
...Signé MARIE. PRIVILÈGE DU ROI. TT OUÏS, PAU LA GRACE DE DlEU, 'ï-'Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE: A nos âmes & féaux Confeillers les Gens tenant nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , GrandConfeil , Prévôt de Paris , Baillifs ,... | |
 | France - 1774 - 752 pages
...Brevets & Commiflions de leurs Grades , ainfi que les Certificats de nos Secrétaires d'Etat , chargez du Département de la Guerre, dont leur fera délivré...ferviront ce que de raifon. SI DONNONS EN MANDEMENT à nos amez &: féaux Confeillers les Gens tenans notre Cour de Parlement à Rouen , que nôtre prefent Edit... | |
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France & de Navarre : A nos âmes & féaux Confeillers, les Gens tenant nos Cours de Parlement, Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel, Grand - Conleil, Prévôt de Paris, Baillifs, Sénéchaux, leurs Lieutenans - Civils, & autres nos Jufticiers... 
