 | Virgile Doze - 1857 - 98 pages
...Isatcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinàntes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité. « Pour couvrir... | |
 | Édouard Gourdon - 1857 - 584 pages
...Toultcha, pour » dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer » y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin » de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans » les meilleures conditions possibles de navigabilité. » Pour couvrir... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf - 1857 - 970 pages
...Toultcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisioantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité. ,,Pour couvrir... | |
 | Eugène Pick (pseud.) - 1859 - 444 pages
...depuis Isatcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la nier dans les meilleures conditions possibles de navigabilité. Pour couvrir... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1857 - 852 pages
...mer y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre celte part»' du fleuve et les dites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité. majorité des voix, pourront être prélevés, à la condition expresse que, sous ce rapport comme... | |
 | Karl von Martens - 1857 - 636 pages
...Isatcha , pour dégager les embouchures du Danube , ainsi que les parties de la mer y avoisinantes , des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité. Pour couvrir... | |
 | Eugène Woestyn - 1857 - 818 pages
...Isatcha, [tour dégager les embouchures du Danube , ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve cl lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité. » Pour couvrir... | |
 | Edouard Gourdon - 1857 - 580 pages
...Toultcha, pour » dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer » y avoisinautes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin » de mettre cette partie du lleuve et lesdites parties de la mer dans » les meilleures conditions possibles de navigabilité.... | |
 | Thibault-Lefebvre - 1858 - 418 pages
...depuis Isatcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent,...que des établissements ayant pour objet d'assurer ou de faciliter la navigation aux bouches du Danube, des droits fixes, d'un taux convenable, arrêtés... | |
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Isatcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et les dites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles... 
