 | M. de Norvins - 1825 - 512 pages
...de la couronne verte de Saxe, de la Fidélité et de Saint-Joseph , plénipotentiaire nommé par SM l'empereur des Français , roi d'Italie , protecteur...Rhin, médiateur de la confédération Suisse , et muni des pleins-pouvoirs de son altesse le prince de Neufchâtel , vice-connétable, major-général... | |
 | Jacques Marquet de Montbreton de Norvins - 1825 - 522 pages
...de la couronne verte de Saxe, de la Fidélité et de Saint-Joseph , plénipotentiaire nommé par SM l'empereur des Français , roi d'Italie , protecteur...Rhin, médiateur de la confédération Suisse , et muni des pleins-pouvoirs de son altesse le prince de Neufchâtel , vice-connétable , major-général... | |
 | Antoine Vincent Arnault - 1825 - 334 pages
...BONAPARTE, et commence NAPOLÉOK. DE NAPOLÉON , SECONDE PARTIE. JN APOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse , souverain de l'île d'Elbe , mort captif à Saint-Hélène. NAPOLÉOK vivait quand nous écrivions... | |
 | Jacques baron de Marquet de Montbreton de Norvins - 1825 - 536 pages
...du pape par le décret suivant : Decret du a5 mars i8i3. « NAPOLÉOX, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, etc., etc., etc. » Nous avons décrété et décrétons ce qui suit .» ARTICLE I er . Le concordat... | |
 | M. de Norvins - 1825 - 528 pages
...par le décret suivant : • » Decret du 2 5 mars i8i3. « NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, etc., etc., etc. » Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : » AKTICLE I er . Le concordat... | |
 | Alexandre Doin - 1826 - 436 pages
...rapportées : ART. i. A compter de ce jour , il y aura paix , amitié sincère et bonne intelligence entre l'empereur des Français , roi d'Italie , protecteur...du Rhin , médiateur de la confédération suisse , d'une part ; et l'empereur d'Autriche , l'empereur de Russie , le roi d'Angleterre , le roi de Prusse... | |
 | Agathon-Jean-François baron Fain - 1827 - 478 pages
...avec l'Autriche. ( N°. 1 . ) Traité d'alliance entre la France et l'Autriche, du 14 mars 1812. SM l'empereur des Français , roi d'Italie, protecteur...et SM l'empereur d'Autriche , roi de Hongrie et de Bohème , ayant à cœur de perpétuer l'amitié et la bonne intelligence qui existent entre elles... | |
 | Agathon-Jean-François baron Fain - 1827 - 414 pages
...secret avec l'Autriche. ( N° i. ) Traité d'alliance entre la France et l'Autriche , du i^mars i8i2. SM l'empereur des Français , roi d'Italie, protecteur...et SM l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, ayant à cœur de perpétuer l'amitié et la bonne intelligence qui existent entre elles,... | |
 | Antoine-Vincent Arnault - 1827 - 604 pages
...sur la manière de séparer te cuivre du métal des cloches. NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, souverain de l'île d'Elbe, mort captif ¡\ Sainte-Hélène. NAPOLKOB vivait quand nous écrivions... | |
 | Great Britain. Foreign Office, Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - 1830 - 1358 pages
...COTTRELL. (13.)— Traité entre la France et la Hnllandc.— Signé à Paru, le 16 Mars, 1810. SA Majesté l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur...Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse, et Sa Majesté le Roi de Hollande, dans les nouvelles circonstances où les Ordres du Conseil d'Angleterre,... | |
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NAPOLÉON, Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc., etc., etc. 
