 | 1853 - 424 pages
...de decreten (décrets impériaux) bezigde men het kortere : NAPOLÉON , Empereur des Francais , Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse", etc. etc. Het gelyktijdig bezigen der woorden République en Empire is dus waarlijk zoo bevreemdend... | |
 | Ph Valette - 1853 - 768 pages
...Ateliers qui répandent une odeur insalubre ou incommode (1). NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS , ROI D'ITALIE , PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE , Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur; Vu les plaintes portées par différents particuliers... | |
 | 1853 - 426 pages
...de decreten (décrets impériaux.) bezigde men het kortere : NAPOLÉON , Empereur des Francais , Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse", etc. etc. Het gelijktijdig bezigen der woorden République en Empire is dus waarlijk zoo bevreemdend... | |
 | Légion d'honneur (France) - 1854 - 362 pages
...service de l'État. Au palais de Rambouillet, le 15 juillet 1810. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE , PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, Ayant pourvu, par l'institution des lycées et des prytanées, à l'éducation des enfants de ceux... | |
 | Joseph Bonaparte (King of Spain) - 1854 - 494 pages
...volume VII j. Au palais de Fontainebleau, le 13 novembre 1810. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie , protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse ; Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : TITRE Ier. • Art. 1er. 11 sera formé, à Burgos,... | |
 | Friedrich Wilhelm Ghillany - 1855 - 922 pages
...armée» de SM t Empereur d'Autriche, également muni de plein-pouvoirs, duquel traité la teneur tuit: SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur...et SM l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème également animés du désir de mettre fin à la guerre qui s'est allumée entre eux, ont résolu... | |
 | Austria, Leopold Freiherr von Neumann - 1856 - 740 pages
...France et l'Autriche signé à Paris le 14 Mars 1812. (Härtens, Nouveau Recueil, t. I, p. 427.) SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur...confédération Suisse; et SM l'Empereur d'Autriche etc. ayant à coeur de perpétuer l'amitié et la bonne intelligence qui existent entr'elles, et de... | |
 | A. Ott - 1855 - 660 pages
...de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse, et Sa Majesté l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, également animés du désir de meure fin à la guerre qui s'est allumée entre eux , résolu de procéder, sans délai, à la conclusion... | |
 | 1856 - 600 pages
...printemps de 1813 parvint à Genève le décret impérial par lequel Napoléon empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, sur le rapport de son ministre de la guerre, son Conseil d'Etat entendu, ordonnait la formation et... | |
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NAPOLÉON, Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc., etc., etc. 
