 | 1814 - 758 pages
...division militaire. Au palais d« Saint-Cloud, le 10 avril i8i3. NAPOLEON , Empereur des Français , Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse , etc. etc. etc. ; Sur le rapport de la commission spéciale par nous instituée , Notre Conseil d'Ëfat... | |
 | France - 1810 - 846 pages
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 | Jean-Gabriel Peltier - 1809 - 756 pages
...pleins • •pouvoirs, duquel traité la teneur suit : SM L'EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi PROTECTEUR DJE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION...également animés du désir de mettre fin à la guerre qui s'eut allumée entr'eux, ont résolu de procéder sans délai a la conclu VOL. XXVII. 2 Cj 305 >ion... | |
 | France - 1810 - 450 pages
...nomme M. Dauchy intendant général des finances des pro146. Idem. TRAITÉ de paix conclu entre SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur...et SM l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de 24o. •'"/• 182 '/• DÉCRET impérial portant établissement d'un 2l8. Idtm, LETTRES de création... | |
 | France - 1810 - 448 pages
...Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de ia Confédération suisse, et sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, également...animés du désir* de mettre fin à la guerre qui s'est ajjuniée entre eux, oitt i. IV! Série. I résolu dr procéder sanj délai h la conclusion d'un traité... | |
 | France - 1810 - 820 pages
...si étroitement unis, ont à cet effet nommé pour leurs plénipotentiaires , savoir : Sa Majesté l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur...du Rhin, Médiateur de la Confédération suisse, M. Jtan-Baptlstf Nompere, comte de Champagny, duc de Cadore , grand-aigle de la légion d'honneur ,... | |
 | Jean-Pierre Catteau-Calleville - 1810 - 308 pages
...anciennement et si étroitement unis , ont à cet effet nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : « SM l'Empereur des 'Français, Roi d'Italie , Protecteur...du Rhin , Médiateur de la Confédération Suisse ; « M. Jean-Baptiste Nompère , comte de Champagny, duc de Cadore, grandaigle de la Légion d'Honneur,-... | |
 | Prussia (Kingdom) - 1810
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 | 1810 - 518 pages
...des Mines. Au Palais des Tuileries, le 18 novembre 1810. li AP OLE ON, EMPEREUR DES FRANC AÏS, Ror D'ITALIE , PROTECTEUR. DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE ; Sur le rapport de notre Ministre de l'Intérieur ; Notre Conseil d'Etat entendu , Nous AVONS DÉCRÉTÉ... | |
 | 1810 - 618 pages
...Remèdes secrets. Au palais de Saint-Cloud , le 18 août iSto. ^NAPOLEON , EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE , PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, etc., etc., etc. Plusieurs inventeurs de remèdes spécifiques contre diverses maladies , ou de substances... | |
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NAPOLÉON, Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc., etc., etc. 
