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" NAPOLÉON, Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc., etc., etc. "
Corpus juris confoederationis Germanicae, oder Vollständige Sammlung der ... - Page 135
de Germany statutes - 1822
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Recueil général des lois, décrets, ordonnances, etc: depuis le ..., Volume 11

France - 1839 - 572 pages
...étroitement unis , ont à cet effet nommé pour leurs plénipotentiaires , savoir, — Sa majesté l'empereur des Français , roi d'Italie , protecteur...du Rhin , médiateur de la confédération suisse, — MT. Jean-Baptiste ff ampère , comte de ChampagiBj', duc Je Cadore, grand-aigle de la légion-d'honneur,...
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Napoléon, sa famille, ses amis, ses généraux, ses ministres et ses ..., Volume 4

Etienne-Léon baron de Lamothe-Langon - 1840 - 548 pages
...NAPOLÉON I er , par la grâce de Dieu et les constitutions de la république, Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération Suisse, etc., etc.. FIN. TABLE, SOIRÉE XLI. Tableau rapide des révolutions françaises depuis 1792. — Analyse...
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Napoléon, sa famille, ses amis, ses généraux, ses ministres et ses ..., Volume 4

Etienne-Léon baron de Lamothe-Langon - 1840 - 522 pages
...NAPOLÉON Ier, par la grâce de Dieu et les constitutions de la république , Empereur des Français, roi d'Italie , protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération Suisse, etc., etc. FIN. *r TABLE. SOIRÉE XLI. Tableau rapide des révolutions françaises depuis 1792. —...
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L'Europe pendant le consulat et l'empire de Napoléon, Volumes 11 à 12

Capefigue (M., Jean Baptiste Honoré Raymond) - 1842 - 678 pages
...satisfaction de votre conduite pendant la régence que je vous ai confiée. « St'jne : NAPOLÉON. » d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, avec ses préfets à Hambourg, à Trieste, à Barcelone ; ses rois en Hollande, en Westphalie , à...
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Recueil de lois, arrêtés, règlements, etc., concernant l ..., Volume 1

Mathias-Joseph Wolters - 1842 - 500 pages
...répartition des amendes. Au palais de St.-Cloud, le 10 avril 1812. NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération Suisse, etc., etc., Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur; Vu la loi du 29 floréal an x , relative...
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Napoléon et Marie-Louise: souvenirs historiques de M. le baron Méneval ...

Claude François de baron Méneval - 1844 - 520 pages
...L'IMPÉBATBICE. « NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et par les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse, etc., etc., etc., « A tous présents et à venir, salut. • Le Sénat, après avoir entendu les orateurs...
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Geschiedenis van Antwerpen, bewerkt door F.H. Mertens ..., Volume 185,Partie 1

Frans Hendrik Mertens - 1845 - 758 pages
...N. 1. — Decreet van \G>Dece>nber 1810. Napoleon, par la grâce de Dieu, Empereur des Francais, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse, à tous présents et à venir salut. Par notre décret du dix sept Mai mil huit cent neuf, nous avons...
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Corps de droit pénal militaire

Pierre Auguste Florent Gérard - 1847 - 970 pages
...décret impérial du 1er mai 1812, dont voici le texte : « NAPOLÉON, empereur des Français , roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc.; » Considérant que tout général ou commandant militaire, de quelque grade qu'il soit , à...
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Annuaire des lettres, des arts et des théâtres, 1845-1846

1847 - 546 pages
...THÉÂTRE-FRANÇAIS. Au quartier impérial de Moscou, le 15 octobre 1812. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc. Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur ; Notre conseil d'État entendu; Nous avons décrété...
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Annuaire des lettres, des arts et des theatres: du journal le ...

1847 - 754 pages
...THEATRE-FRANÇAIS. Au quartier impérial de Moscou, le 15 octobre 1812. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc. Sur le rapport de noire ministre, de l'intérieur ; . Notre conseil d'Ëlat entendu; Nous avons...
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