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" NAPOLÉON, Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc., etc., etc. "
Corpus juris confoederationis Germanicae, oder Vollständige Sammlung der ... - Page 135
de Germany statutes - 1822
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Annales de la Faculté des lettres et sciences humaines d'Aix, Volumes 10 à 12

Faculté des lettres et sciences humaines d'Aix (France) - 1916
...— Adresse à l'occasion du mariage de Napoléon et de Marie-Louise, 27 mars 1810 (2). A Sa Majesté l'empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Suisse. Sire, Vos fidèles sujets, le corps municipal et les habitants de la ville de Marseille, présentent...
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Die Schuldennot der Metzer Gemeinde: (Beitrag zur Geschichte der jüdischen ...

Nathan Netter - 1917 - 136 pages
...de l'intérieur, signé Chaptal. 14. Anvers le 3 octobre 1811 Napoléon Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, Médiateur de la confédération Suisse. Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur Vu l'arrêté du 5 Nivose an 10 relatif à la liquidation...
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Recueil des actes diplomatiques, traités et documents concernant ..., Volume 1

Bureau polonais d'études et de publications politiques - 1918
...Immédiatement après le traité conclu à Vienne, le 14 (2) octobre 1809, SM l'Empereur de toutes les Russies et SM l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, également animés du désir d'accomplir le plus tôt possible, par un acte particulier et définitif, les stipulations du cinquième...
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Bulletin trimestriel de la Société archéologique et ..., Numéros 206 à 211

Société archéologique et historique de l'Orléanais (Orléans, France) - 1918
...D'ÉTAT Au Palais impérial des Tuileries, le i 5 janvier 1814. NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération suisse, etc., etc., etc. • Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE PRÏMIER. — II sera...
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Bulletin de la Commission municipale historique ..., Volumes 12 à 15

Neuilly-sur-Seine (France) Commission municipale historique et artistique - 1918
...d'Etat. Au Palais Impérial des Tuileries de 2 décembre 1811. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse, etc., etc... Sur le rapport de notre Ministre de l'Intérieur. Vu notre décret du 28 juillet dernier,...
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Marseille depuis 1789: études historiques, Volume 1

Paul Masson - 1919
...— Adresse à /"occasion du mariage de Napoléon et de Marie-Louise, 27 mars 1810 (2). A Sa Majesté l'empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Suisse. Sire, Vos fidèles sujets, le corps municipal et les habitants dela ville de Marseille, présentent...
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Bulletin du bibliophile et du bibliothécaire

1919 - 638 pages
...ville de Caen, lors du passage et pendant le séjour de Napoléon-Le-Grand, Empereur des Français. Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse, el de Marie-Louise d'Autriche son auguste épouse Impératrice et Reine». Sans nom d'auteur, ni d...
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Bibliotheekleven, Volumes 5 à 6

1920
...verscheen weldra. Au Palais impérial de S t. Cloud, Ie 27 Juin 1811. Napoléon, Emperear des Francais, Roi d'Italie. Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse, etc. etc. Sur Ie rapport de Notre Ministre de l Intérieur. Nous avons décrété et décrétons ce...
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Le Pays lorrain, Volume 15

1923
...solennellement la nouvelle cour d'appel. Par décret du 23 février, Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, a nommé premier président de la Cour le baron Henry, président du tribunal d'appel. Le Grand Juge,...
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La France et sa civilisation de la révolution à nos jours

René Lanson, Jules Desseignet - 1923 - 296 pages
...triomphe semblait complet. L'empire français s'étendait de Hambourg à Rome. Napoléon était roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse ; son frère Joseph était roi d'Espagne, son frère Jérôme roi de Westphalie, son beau-frère Murat...
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