 | Pierre Thomas N. Hurtaut - 1779 - 806 pages
...eft du i février 1776 , regiftrée en Parlement le 5 du même mois & de la même année. Louis, par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre , à tous ceux qui ces préfentes Lettres verront ; SALUT. L'affeftion particulière que le feu Roi , notre très-honoré... | |
 | Pierre-Thomas-Nicolas Hurtaut, Magny - 1779 - 808 pages
...eft du i février 1776 , regiftrée en Parlement le 5 du même mois & de la même année. Louis, par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre , à tous ceux qui ces préfentes Lettres verront ; SALUT. L'affeftion particulière que le feu Roi , notre très-honorô... | |
 | Jean Baptiste Robinet - 1780 - 722 pages
...Domaines de la Couronne & de ceux du Clergé , • pour Vacquit des dettes de l Etat. JLj Ouïs, par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre , à tous préfens & avenirs falut. Ce n'eft qu'avec la plus fincere douleur que nous n'avons pu jufqu'à préfent faire... | |
 | France Church of clergy - 1780 - 888 pages
...Clergé au profit des gens de main-morte , regijîrée en parlement le j.feptembre 170$. LOuis , par la grâce de Dieu, Roi de France & de Navarre : à tous ceux 'qui ces pré fentes lettres verront , falut. Nous avons par notre déclaration du 4. tiftobre... | |
 | Jean Baptiste Robinet - 1780 - 716 pages
...à Utrecht le г г d'Avril г/íj. Avec la Ratification du Roi T. C, du г 8 Av.il » \ ^Ouis par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre à tous ceux qui ces prefentes lettres verront, Salut. Ayant vu & examiné la convention que nôtre très-cher... | |
 | Académie des sciences, inscriptions et belles-lettres de Toulouse - 1782 - 524 pages
...Académie Royale des Sciences, In/crip^ lions & Belles Lettres , à Touloufè. Jj OUÏS , par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre, à tous préfens & à venir, SALUT. Nos amés & féaux les Capitouls & Communauté de Notre Ville de Touloufe nous ont fait repréfenter,... | |
 | Chambon - 1783 - 652 pages
...Nègres des Ifles de l'Amérique Françoife. , Donné à Verfailles au mois de Mars 1685. LOUIS par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre , à tous préfens & à venir SALUT. Comme nous devons ¿gaiement nos foins à tous les peuples que la Divine Providence a mis fous... | |
 | 1783 - 516 pages
...XIV. Concernant les Formalités qui doivent être obfervées dans les Mariages. Mars 1697. LOUIS, par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : à tous prcfens & à venir, SALUT. Les faints Conciles ayant prefcrit cumme une des folemnités eiTentielles... | |
 | Pierre Jean J.G. Guyot - 1783 - 592 pages
...referont en caille. Si donnons en mandement , Sic. . . , .• ( * ) Voici têt édit. . , Louis, par la grâce de dieu, roi de France & de Navarre ; à. tous prefcns & à venir; falut. Par édit du mois de janvier 17 ?4, le feu roi , notre très -honoré feigneur... | |
 | Johann August Reuss - 1783 - 458 pages
...Etats & Territoires refpeftifs. ',"'' ,.'l ... «;•'.»:••.•,"» ijij.,'4 •' T ouia, par la Grâce de Dieu, Roi de France & de Navarre à tous ceux , qui ces prefeute,s lettres verront , Salut ! •• Comme Notre très cher & aimé, le Sieur... | |
| |
Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France & de Navarre , à tous préfens & à venir, falur. 
