 | France - 1858 - 662 pages
...communication a reçu de la plupart de ceux auxquels elle a été transmise. Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires de l'Autriche , de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la liussic, de la Sardaigne et de la Turquie , la déclaration du 16 avril a obtenu l'entière... | |
 | Louis Debrauz - 1856 - 596 pages
...l'autre des Puissances contractantes. » (Suivent les signatures.) PROTOCOLE N° XIV. Séance du 25 mars 1856. Présents : les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne, de la Turquie. Le protocole de la précédente séance est lu... | |
 | France min. des affaires étrangères - 1856 - 164 pages
...à se réunir au lieu de ses séances. (Suivent les signatures.) PROTOCOLE N° XVIII. Séance du 39 mars 1856. Présents : les Plénipotentiaires de l'Autriche , de la France , » de la Grande-Bretagne, de la Prusse , de la Russie, de la Sardaigne , de la Turquie. Le protocole de la précédente séance est... | |
 | Sardinia (Italy) - 1856 - 182 pages
...Plénipotentiaires de l' Autriche , » de la France , » de la Grande Bretagne , » de la Prusse , » de la Russie , » de la Sardaigne , » de la Turquie. . Le protocole de la précédente séance est lu et approuvé. Mr le Comte de Clarendon rappelle que, dans la dernière,... | |
 | Louis Debrauz - 1856 - 592 pages
...relatif à la neutralisation de la mer Noire. (Suivent les signature!.) PROTOCOLE N« IV. Séance du 4 mars 1856. Présents : les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, delaRussie, de laSardaigne, de la Turquie. Le protocole de la séance prérédente est lu et approuvé.... | |
 | Friedrich Wilhelm Ghillany - 1856 - 630 pages
...III. Traité pour la Séparation definitive de la Belgique d'avec la Hollande signé à Londres par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie d'une part et par le Plénipotentiaire de la Belgique de l'autre part, le 15.... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf - 1857 - 846 pages
...Marquis de Villamarina, etc.; Pour la Turquie — Aali Pacha , etc. , et Mehemmed-Djémil-Bey, etc. MM. les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France,...la Grande-Bretagne, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie se sont réunis aujourd'hui en Conférence à l'Hôtel du Ministère des Affaires... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1857 - 852 pages
...l'autre des Puissances Contractantes." (Suivent les signatures.} Protocole No. 14. — Séance du 25 mars 1856. Présents: Les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sirdaigne, de la Turquie. Le Protocole de la précédente séance est lu... | |
 | Édouard Gourdon - 1857 - 586 pages
...GrandeBretagne, de la Russie et de la Sardaigne. (Suivent les signatures.) PROTOCOLE Na XII Séance du *î mars 1856 Présents : les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne, de la Turquie. Le protocole de la seconde séance, tenue le... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf - 1857 - 970 pages
...sujets des Étals belligérants. (Suivent les signatures.) Protocole No. 21. — Séance du 4 avril 1856. Présents: Les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne, de la Turquie. MM. les Plénipotentiaires de la Russie annoncent... | |
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Présents : les Plénipotentiaires de l'Autriche , de la France , » de la Grande-Bretagne, de la Prusse , de la Russie, de la Sardaigne , de la Turquie. Le protocole de la précédente séance est lu et approuvé. Il est donné lecture successivement,... 
