 | Bernard Sarrans - 1834 - 442 pages
...momentanément subverti , LL. MM. l'empereur d'Autriche , le roi du royaume uni de la Grande— Bretagne et d'Irlande , le roi de Prusse et l'empereur de toutes les Russies , considérant que le repos de l'Europe est essentiellement lié à l'affermissement de cet ordre de... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1837 - 876 pages
...paix. XXIII. Leur Majestés l'Empereur d'Autriche, le Roi des Français, le Roi de la Grande Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse, et l'Empereur de toutes les Russies, employèrent toute leur influence et les droits que leur donnent leur position, et la réunion aen... | |
 | Louis Désiré Véron - 1838 - 690 pages
...roi des Belges d'une part , et leurs majestés l'empereur d'Autriche, le roi des Français , le roi du royaumeuni de la Grande-Bretagne et d'Irlande ,...roi de Prusse et l'empereur de toutes les Russies , d'autre part , leurs héritiers et successeurs, leurs états et sujets respectifs à perpétuité.... | |
 | Belgium treaties - 1839 - 772 pages
...Leurs Majestés l'Empereur d'Autriche , Roi de Hongrie et de Bohême , le Roi des Français , la Reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande...Roi de Prusse et l'Empereur de toutes les Russies d'une part , et Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, Grand-Duc de Luxembourg, de l'autre part, et entre... | |
 | France - 1839 - 602 pages
...je Roi des Français, l'Empereur d'Autriche, Roi 4e Hongrie et de Bohême, la Reine du Royaume -Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse et l'Empereur de toutes les Russies, et Sa Majesté le Roi des Belges, est déclaré n'être point obligatoire pour les Hautes Parties Contractantes.... | |
 | France - 1839 - 600 pages
...qu'entre Nous et Leur* Majestés TEmpereur d'Autriche, Roi <le Hongrie et de Bohême, fa Reine de ïa Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse et l'Empereur de toutes les Hussies, d'une part, et Sa Majesté le Roi des Belges, de l'autre part, il a été conclu et signé... | |
 | J.B. Duvergier - 1840 - 562 pages
...majestés. a. Le traité du 15 novembre 1831 , entre leurs majestés le roi des Français , l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, la reine...Grande-Bretagne et d'Irlande , le roi de Prusse et l'empereur de tontes les Russies, et sa majesté le roi des Belges , est déclaré n'être point obligatoire pour... | |
 | 1841 - 852 pages
...et LL. JIM. l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, le roi des Français, la reine da royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le roi de Prusse et l'empereur de toutes les Bussies. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité, et y ont... | |
 | Great Britain. Parliament. House of Commons - 1841 - 560 pages
...d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème, le Roi des Français, la Reine du Royaume Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse, et l'Empereur de toutes les Russies, de l'autre part, s'engagent à respecter cette détermination du Sultan, et à se conformer au principe... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1841 - 1182 pages
...Majeste" le Roi des Beiges, avec Leurs Majeste's l'Empereur d'Au triebe, le Roi des FranQais , le Roi du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande , le Roi de Prusse et l'Einpereur de toutes les Russies ; observation sur laquelle le soussigne croit ne pas devoir insister,... | |
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Bohême, la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le roi de Prusse et l'empereur de toutes les Russies, de l'autre part, s'engagent à respecter cette détermination du sultan, et à se conformer au principe ci dessus-énoncé. 
