 | Alphonse de Pistoye, Denis Charles Duverdy - 1855 - 526 pages
...Art. 8. La présente convention sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées à Londres dans le délai de dix jours, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé la présente convention et y ont apposé... | |
 | Orientalische Frage - 1855 - 560 pages
...faire se peut, à partir du jour de la signature. .En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en triple, pour un seul et même effet, à Constantinople, le 12 mars 1854. Signé: Baraguay-d'Hilliers,... | |
 | Julius von Jasmund - 1855 - 572 pages
...faire se peut, à partir du jour de la signature. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en triple, pour un seul et même effet, à Constantinople, le 12 mars 1854. Signé: Baraguay-ff Hilliers... | |
 | PAR J. B. DUVERGIER - 1855 - 474 pages
...4. La présente convention sera ratifiée , (l les ratifications en seront échangées à Londres, dans le délai de dix jours, ou Plus tôt, si faire se peut. l'ii foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé la présente convention et y ont apposé... | |
 | Adolphe Breulier - 1855 - 516 pages
...reçu, dans les deux pays, son complément nécessaire. 9. La présente convenlion sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées à Turin dans le délai de deux mois, ou plus tôt, si faire se peut. — En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont... | |
 | 1855 - 892 pages
...La présente convention sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées à Londres dan« le délai de dix jours, ou plus tôt si faire se peut. Eu foi de quoi les plénipotentiaire« respectifs ont signé la présente convention, et y ont apposé... | |
 | J.RB. DUVERGIER - 1856 - 642 pages
...capture. 8. La présente convention sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées à Londres, dans le délai de. dix jours, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé la présente convention et y ont apposé... | |
 | Ferdinand de Cornot baron de Cussy - 1856 - 432 pages
...Art. 8. La présente convention sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées à Londres dans le délai de dix jours, ou plus tôt si faire se peut. Eu foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé la présente convention et y ont opposé... | |
 | César Lecat baron de Bazancourt - 1856 - 444 pages
...faire se peut , à partir du jour de la signature. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en triple , pour un seul et même effet, à Constantinople , le douze mars mil huit cent cinquante-quatre.... | |
 | Ch. F. M. Eisenlohr - 1856 - 428 pages
...aura reçu, dans les deux pays son complément nécessaire. 9. La présente convention sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées à Turin dans le délai de deux mois, ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée... | |
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Le présent traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées à Turin dans le délai de dix jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes.... 
