 | M. de La Ferrière - 1720 - 312 pages
...partie , ni d'en faire aucuns extraits fans îa petHïiflîon exprcfle & par écrit dudif Exposant, onde ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits de mille livres d'amende contre cha. cun des contrevenans; dont un lier» à Nous , un tiers à l'Hôtel... | |
 | 1720
...quelx\i\e ! ; CLI qu'ils foient trouvez, fans le conlcncemcut exprès & pat écrit duditcxp». iant ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exempLirci Contrefaits, de dix mille livres d'amende contre chacun des contrevenant , don; .iiri tiers... | |
 | Euclides, Claude-François Milliet Dechales - 1720 - 460 pages
..., correction , changement de titre , ou autrement fans la peni, i ilion expiefle & par écrit audit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confiscation des Exemplaires.xontrefaits j de trois mille livres d'amende contre chacun des contre-vcnans... | |
 | Port-Royal du Saint Sacrement (Cistercian convent), Agnès Arnauld, Jacqueline Pascal - 1721 - 520 pages
...faire aucuns extraits , fous quelque prétexte que ce foit , d'augmentation , correflion , changement de titre ou autrement , fans la permiffion exprefle..., ou de ceux qui auront droit de lui ; à peine de confifeation des exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'amend: contre chacun des contrevenans... | |
 | Edme Baugier - 1721 - 456 pages
...d'en faire aucuns extraits fous quelque prétexte que ce foit, d'augmentation, correction, changement de titre ou autrement, fans la permiffion exprefle...écrit dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de luy '•> à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'amende contre... | |
 | Edme Baugier - 1721 - 468 pages
...d'en faire aucuns extraits fous quelque prétexte que ce (bit, d'augmentation, correct-ion, changement de titre ou autrement, fans la permiffion exprefle...écrit dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de luy ; à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'amende contre... | |
 | Jean-Baptiste Thiers - 1721 - 284 pages
...titre ou autrement, fans lapermiilion cxprfte Ce par écrit dodic FxpofaGT uu de ceux qui aurantxJn-t de lui , à peine de confifcation des exemplaires...contrefaits, de quinze Cens livres d'amende contre chacun des contrevenant, dont un tiers à Nous, UD tiers à l'Hôtel Duude Paris, Famre tiers audit i xpofant... | |
 | François Armand Gervaise - 1721 - 478 pages
...foit , d'augmentation , correction , changement de utce ou autrement , fans la permiflion exprcflc & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui ; à peine de confiscation des exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'amende contre chacun des contrevcrans... | |
 | Claude Fleury - 1721 - 782 pages
...faifis en quelque lieu qu'ils foient trouvez, fans le contentement exprès & par écrit dudit expofantj ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de dix mille livres d'amende contre chacun des contrevenons , dont un tiers à nous, un tiers à l'Hôtel-Dieu... | |
 | Alphonse Costadau - 1721 - 352 pages
...d'augmentation , correction, changement de titre ou autrement fans le confentement par écrit dudic Expofant y ou de ceux qui auront droit de lui ; à peine de confifcation des exemplaires contrefaits r de quinze cent livres d'amande contre chicun des contrevenans , dont un tiers à nous , un tiers... | |
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... ou faire imprimer , vendre , faire vendre , débiter ni contrefaire ledit ouvrage, ni d'en faire aucuns extraits, fous quelque prétexte que ce puifle être, fans la permiflion expreîlè & par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de... 
