 | Charles-Guillaume-Joseph-Gabriel Domengeau-Viguerie - 1909 - 270 pages
...300 à 600 francs furent attribuées aux chevaux de pur-sang, de 200 à 300 francs aux (1) V. Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1908. Journal Officiel, Documents parlementaires, session ordinaire de 1907,... | |
 | Acadʹemie de lʹegislation de Toulouse - 1909 - 482 pages
...sont pas à la charge de celui-cit. » Et, d'autre part, le rapport déposé par M. Malvy, député, au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de 19 to2, contient, comme d'ailleurs celui présenté par M. Steeg l'une des années précédentes3,... | |
 | Maxime Gerville-Réache - 1909 - 132 pages
...télégraphes, par M. Thomson, ministre de la marine et par M. Clémente!, ministre des colonies, 1905. Rapport fait au nom de la commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi sur la marine marchande, par M. Pierre Bail, din, député, 1905. 199813 Tableau décennal du commerce... | |
 | Société historique et archéologique de l'Orne - 1910 - 660 pages
...et que toi seul tu sois souriant. » Le Journal 0fliciel publie à l'annexe nu 2758, le « Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1910 (ministère de l'instruction publique et des Beaux Arts.) par M. Louis... | |
 | A. Milhe-Poutingon - 1910 - 1132 pages
...relèvement des détaxes de distance pour nos sucres coloniaux; aussi, MJ Chailley, dans un rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1908 (article 48 de la loi des finances) at-il pu fort bien dire à ce propos... | |
 | René Brugère - 1910 - 176 pages
...augmentation de personnel en Conseillers d'Etat, Maîtres de Requêtes et Auditeurs. Ce fut le sentiment de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1900 (Budget de la Justice)". D'accord avec le Gouvernement, elle demandait... | |
 | Just Haristoy - 1910 - 912 pages
...campagne, neuf commerçants sur dix n'ont pas de comptabilité. Voir Annexes au rapport fait au nom de U Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général dos dépenses et des recettes de l'exercice 1897. Impôt général sur le revenu par M. Paul... | |
 | Library of Congress. Division of Bibliography - 1910 - 258 pages
...projet de loi relatif au régime des sucres, pp. 131-132. 1902. Sess. extra. Annexe no. 523. Rapport de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la convention signée à Bruxelles, le 5 mars 1902, pp. 415-422. Annexe no. 524. Rapport... | |
 | Edwin Robert Anderson Seligman - 1911 - 778 pages
...des Recettes de l'Exercice, l&ç?. (L'Impôt sur le Revenu.) Paris, 1896. Krantz, Camille. Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le Projet de Loi relatif aux Impôts Directs sur les Revenus et aux Taxes y assimilées de l'Exercice 1897. Paris, 1897.... | |
 | Permanent International Association of Navigation Congresses - 1912 - 766 pages
...Conseil général des Ponts et Chaussées. Rouen, Lecerf, 1909, in-8°, 9 pages. Janet (L.). — Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1909. Ministère des Travaux publics, des Postes et des Télégraphes. in section.... | |
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Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1901 (par M. 
