 | Pierre Théodore Chéron de Villiers - 1857 - 320 pages
...trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : Art. 1er. — 11 y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent Traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne... | |
 | Eugène Pick (pseud.) - 1859 - 444 pages
...en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : ABTICLEPBEMIER. — II y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent Traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne... | |
 | C. Sosthène-Berthellot - 1858 - 388 pages
...trouvés en bonne et due forme , sont convenus des articles suivants : ART. 1er. — II y aura , à dater du jour de l'échange des ratifications du présent traité , paix et amitié entre Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté la reine du royaume uni de la Grande-Bretagne... | |
 | Felix Bamberg - 1858 - 174 pages
...trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : ART. 1 er . Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne... | |
 | 1859 - 826 pages
...après avoir échangé leurs pleins pouvoirs, sont convenus des articles suivants : Paix et amitié. Il y aura, à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre SM l'empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, et SM l'empereur... | |
 | 1859 - 824 pages
...avoir échangé leurs pleins pouvoirs, sont convenus des articles suivants : Paix et amitié. I 11 y aura, à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre SM l'empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, et SM l'empereur... | |
 | Amédée Barthélemy Gayet de Cesena - 1859 - 696 pages
...trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : Art. 1". Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre Sa Majesté le roi de Sardaigne et Sa Majesté l'empereur d'Autriche, leurs héritiers et successeurs,... | |
 | Ferdinand de Cornot baron de Cussy - 1859 - 482 pages
...trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants: Art. 1er. Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre SM l'empereur des Français , SM la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande,... | |
 | Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - 1859 - 586 pages
...trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : ART. 1er. —Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne... | |
 | C. Mullié - 1859 - 494 pages
...trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : ARTICLE PREMIER. Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre SM l'Empereur des Français, SM la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et de l'Irlande,... | |
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Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent Traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français... 
