 | France - 1880 - 720 pages
...trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : ART. 1" II y aura, à- dater du jour de l'échange des ratifications du présent Traité, paix et amitié entre SM l'Empereur des Français, SM la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, SM... | |
 | Luigi Palma - 1880 - 698 pages
...trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants: Art. 1. — II y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent Traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne... | |
 | Casimir Raffy - 1881 - 136 pages
...trouvés en bonne et due forme , sont convenus des articles suivants : ART. 1er. Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent traité , paix et amitié entre Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté la reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne... | |
 | Gaetano Mariotti - 1882 - 194 pages
...pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : I. — II y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre Sa Majesté le Roi de Sardaigne et Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, leurs héritiers et successeurs,... | |
 | Karl von Martens - 1885 - 702 pages
...FRANCE ET SARDAIGNE. Traité de paix, signé à Zurich le 10 November 1859. ART. I. Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent Traité, paix et amitié entre Sa Majesté 1Empereur d'Autriche, et Sa Majesté le Roi de Sardaigne, leurs héritiers et successeurs,... | |
 | 1886 - 236 pages
...del Imítalo -ÍO novembre 4833 Ira Francin, regno di Sardegna e Austria. Art. 1. Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entreS. M. l'empereur d'Autriche et SM le roi de Sardaigne, leurs héritiers et successeurs, leurs... | |
 | István Apáthy - 1888 - 508 pages
...trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : Article 1 er- II y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté la reine du royaume-uni de la Grando-Bretagne... | |
 | Russkoe istoricheskoe obshchestvo - 1893 - 950 pages
...avoir échangé leurs pleins pouvoirs respectifs, sont convenus des articles suivans: ARTICLE PREMIER. Il y aura à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié parfaite entre Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté l'Empereur des Français,... | |
 | Albert Vandal - 1893 - 568 pages
...échangé leurs pleins pouvoirs respectifs, sont convenus des articles suivants : ARTICLE PREMIER. — 11 y aura, à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié parfaite cutre SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie, et SM l'Empereur dt toutes les Russies. ART.... | |
 | Gaston de Monicault - 1898 - 414 pages
...en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants. ARTICLE PREMIER. — 11 y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre SM l'Empereur des Français, SM la Heine du lloyaume-Uni de la GrandeBretagne et d'Irlande, SM... | |
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Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent Traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français... 
