 | Xavier Heuschling - 1860 - 500 pages
...en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : An ru. M: PREMIER. Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies, d'une part, et Sa Majesté l'empereur des Français,... | |
 | August Wilhelm Heffter - 1861 - 514 pages
...trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants: ARTICLE 1e'- II y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté la reine du royaume-uni de la GrandeBretagne... | |
 | 1866 - 888 pages
...trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : Art. 1er. Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre SM l'empereur d'Autriche et S. M. le roi d'Italie, leurs héritiers et leurs successeurs, leurs... | |
 | 1873 - 778 pages
...conséquence, Sa Majesté le Roi de Prusse a nommé pour ses Plénipotentiaires ART. 1. « II y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent Traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne... | |
 | M. B. C. Collas - 1861 - 424 pages
...trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : Art. 1". Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent traité , paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande Bretagne... | |
 | Italy - 1862 - 1306 pages
...pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants: I. — II y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent Traité , paix et amitié entre Sa Majesté le Roi de Sardaigne et Sa Majesté l'Empereur d'Autriche , Leurs Héritiers et successeurs,... | |
 | Théodore Ortolan - 1864 - 594 pages
...trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : Art. 1er. Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du royaume uni de la GrandeBretagne... | |
 | Amédée Gabourd - 1865 - 538 pages
...l'empereur d'Autriche, et qui fut la conséquence de la bataille de Wagram.) TRAITÉ DE VIENNE Art. 1er. Il y aura, à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre S. M l'empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Hhin cl SM l'empereur... | |
 | Edouard-Ferdinand de Beaumont-Vassy - 1865 - 416 pages
...trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : Art. 1". — H y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne... | |
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Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent Traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français... 
