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" œuvres littéraires et artistiques» comprend les livres, brochures ou tous autres écrits; les œuvres dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure... "
Journal des économistes: revue de la science économique et de la statistique - Page 396
1883
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Traités de commerce et d'établissement, conventions concernant les ...

Switzerland - 1886 - 374 pages
...écrits; les œuvres dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture,...les cartes géographiques ; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences...
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Die gesetzgebung des Deutschen Reichs: von der gründung des Norddeutschen ...

Germany - 1886 - 1220 pages
...les oeuvres dramatiques, les compositions musicales; les oeuvres dramático -musicales, les oeuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure;...illustrations, les cartes géographiques; les plans croquis et oeuvres plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences...
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Bibliographie de Belgique, Volume 13

1887 - 1036 pages
...écrils; les œuvres dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles ; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture,...les cartes géographiques ; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences...
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Des droits intellectuels

Alcide Darras - 1887 - 710 pages
...œuvres littéraires, scientifiques ou artistiques comprend les livres, brochures ou autres écrits, les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture,...gravure, les lithographies, les illustrations, les photographies, les caries géographiques, plans, croquis et œuvres plastiques, concernant la géographie,...
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Des droits intellectuels

Alcide Darras - 1887 - 718 pages
...Charles Lyon-Caen, dans son importante étude surle traite franco-allemand, nous fait remarquer que les plans, croquis et œuvres plastiques relatifs à la géographie, à la topographie et aux sciences naturelles ne figurent pas au nombre des productions garanties par la loi allemande...
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L'Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et ...

Charles Soldan - 1888 - 78 pages
...les œuvres dramatiques ou dramatico-musicales , les compositions musicales avec ou sans paroles ; les œuvres de dessin , de peinture , de sculpture...les cartes géographiques; les plans , croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie , à la topographie , à l'architecture ou aux sciences...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - 1888 - 1770 pages
...écrits; les œuvres dramatiques ou draniatico-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture,...illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences...
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Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire, Volumes 33 à 34

1888 - 416 pages
...dramatiques de tout genre, les compositions musicales avec ou sans paroles et les arrangements de musique, les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure, les lithographies, les cartes géographiques, les plans, les croquis scientifiques, et, en général, toute œuvre quelconque...
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Recueil manuel et pratique de traités et conventions: 1879-1885

Karl von Martens - 1888 - 722 pages
...ou autres écrits; les œuvres liramatiques, les compositions musicales et arrangements de musique; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture,. de gravure; les lithographies et illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis scientifiques et, en général, toute...
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Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire, Volumes 34 à 35

1889 - 394 pages
...écrits, les œuvres dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions musicales, avec on sans paroles, les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture,...illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences...
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