Champs masqués
Livres Livres
" œuvres littéraires et artistiques» comprend les livres, brochures ou tous autres écrits; les œuvres dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure... "
Journal des économistes: revue de la science économique et de la statistique - Page 396
1883
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 10

Switzerland - 1889 - 1000 pages
...les œuvres dramatiques ou dramatico -musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles ; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture,...illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Étude sur la propriété des modèles d'art appliqués à l'industrie

Eugène Soleau - 1889 - 98 pages
...les œuvres dramatiques ou dramatico-niusicales, les compositions musicales avec ou sans paroles ; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture,...les cartes géographiques ; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Diritto internazionale privato: o, Principii per risolvere i ..., Volume 2

Pasquale Fiore - 1889 - 612 pages
...ècrits; les œuvres dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture,...gravure; les lithographies, les illustrations, les cartes gèographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la gèographie, a la topographie,...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Diritto internazionale privato: o, Principii per risolvere i ..., Volume 2

Pasquale Fiore - 1889 - 606 pages
...gravure; les lithographies, les illustrations, le.s cartes gèographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences en général; enfin toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique,...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

L'union de Berne de 1886 et la protection internationale des droits des ...

Lucien Bastide - 1890 - 216 pages
...dramatico-musicales,les compositions musicales avec ou sans paroles et les arrangements de musique, les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure, les lithographies, les caries géographiques, les plans, les croquis scientifiques, et en général toute œuvre quelconquelittéraire,...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Bulletin, Volume 18

Association belge de photographie, Brussels - 1891 - 1250 pages
...dont l'article 3 dit que les expressions œuvres littéraires et artistiques comprennent les livres, . les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture,...lithographies, les illustrations, les cartes géographiques... enfin toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique qui pourrait être...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Törvények gyüjteménye. ̇

Hungary - 1891 - 386 pages
...les oeuvres dramatiques, les compositions musicales, les oeuvres dramatico-musicales ; les oeuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure ; les lithographies, les illustrations, les cartes géologiques et géographiques; les dessins, plans, croquis et oeuvres plastiques, relatifs à la géographie,...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Recueil des traités de la France, Volume 18

France - 1893 - 800 pages
...gravure, ies lithographies, les illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie à l'architecture ou aux sciences en général ; enfln toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique,...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Traité théorique et pratique de droit international privé: Le droit de l ...

André Weiss - 1894 - 962 pages
...brochures ou autres écrits, les œuvres dramatiques ou dramatico-musicales, les œuvres chorégraphiques, les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture,...gravure, les lithographies, les illustrations, les photographies, les caries géographiques, plans, croquis et œuvres plastiques, concernant la géographie,...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Törvények hiteles német fordítása

Hungary - 1894 - 420 pages
...les oeuvres dramatiques, les compositions musicales, les oeuvres dramático-musicales; les oeuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure ; les lithographies, les illustrations, les cartes géologiques et géographiques; les dessins, plans, croquis et oeuvres plastiques, relatifs à la géographie,...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre




  1. Ma bibliothèque
  2. Aide
  3. Recherche Avancée de Livres
  4. Télécharger l'ePub
  5. Télécharger le PDF