 | Achille Viallate, Maurice Caudel - 1910 - 642 pages
...gravure et de lithographie; les illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences. Sont, protégés comme des ouvrages originaux, sans préjudice des droitdé l'auteur de l'œuvre originale,... | |
 | Netherlands - 1912 - 1344 pages
...gravure et de lithographie; les illustrations, les cartes géographiques ; les plans croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences. Sont protégés comme des ouvrages originaux, sans préjudice des droits de l'auteur de l'oeuvre originale,... | |
 | 1887 - 768 pages
...dramatiques ou dramático-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres du dessin, de peinture, de sculpture, de gravure; les...illustrations. les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences... | |
 | 1884 - 836 pages
...gravure ; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences en général; enfin toute production quelconque, du domaine littéraire, scientifique ou artistique,... | |
 | M. Étienne Héron de Villefosse - 1918 - 98 pages
...gravure et de lithographie; les illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences. ^ ART. 3. — Sont protégés comme des ouvrages originaux, sans préjudice des droits de l'auteur... | |
 | Joseph Georges Arsène Goulven - 1921 - 426 pages
...gravure et de lithographie ; les illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences. ART. 3. — Sont protégés comme des ouvrages originaux, sans préjudice des droits de l'auteur de... | |
 | France - 1919 - 844 pages
...ou autres écrits ; les œuvres dramatiques, les compositions musicales et arrangements de musique; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure; les lithographies et illustrations; les cartes géographiques, les plans, croquis scientifiques et. en général, toute... | |
 | 1927 - 654 pages
...d'architecture, les illustrations, les cartes géographiques et topographiques, les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences; les projets de travaux d'ingénieur lorsqu'ils constituent des solutions originales de problèmes techniques;... | |
 | 1901 - 720 pages
...écrits; les oeuvres dramatiques, les compositions musicales, les oeuvres dramatico-musicales; les oeuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure; les lithographies, les illustrations, les cartes géologiques et géographiques; les dessins, plans, croquis et oeuvres plastiques, relatifs à la géographie,... | |
 | 1928 - 1420 pages
...gravure et de lithographie; les illustrations; les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences. (2) Sont protégés comme des ouvrages originaux, sans préjudice des droits de l'auteur de l'œuvre... | |
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œuvres littéraires et artistiques» comprend les livres, brochures ou tous autres écrits; les œuvres dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure... 
