 | Henry DE WORMS (Baron Pirbright.) - 1877 - 208 pages
...préliminaires consignés au protocole No. i, signé à Paris le 25 février de la présente année, et voulant, en conséquence, régler d'un commun accord...une convention spéciale, et ont nommé à cet effet : (Suivent les noms et les titres des plénipotentiaires de Russie et de Turquie.) Lesquels, après... | |
 | Austria - 1877 - 1452 pages
...Préliminaires consignés au Protocole N» l signé ;ï Paris le 25 février de la présente année, et voulant, en conséquence, régler, d'un commun accord,...Noire pour le service de leurs côtes, ont résolu de sigVier dans ce but une Convention Spéciale, et ont nommé à cet effet, etc. Article I. Les Hautes... | |
 | Henry De Worms (baron Pirbright.) - 1877 - 368 pages
...préliminaires consignés au protocole uo. i, signé à Paris le 25 février do la présente année, et voulant, en conséquence, régler d'un commun accord...d'entretenir dans la mer Noire pour le service de leurs <otes, ont résolu do signer, dans ce but, une convention spéciale, et ont nomme à cet effet : (Suivent... | |
 | Austria - 1877 - 1448 pages
...commun accord, le nombre et la force des bâtiments qu'elles se sont réservé d'entretenir dans k mer Noire pour le service de leurs côtes, ont résolu de signer, dan« ce but, une Convention Spéciale, et ont nommé à cet effet: Sa Majesté Impériale le Sultan,... | |
 | Albert Friedrich Berner - 1878 - 136 pages
...préliminaires consignés au protocole No. 1, signé à Paris, le 25 Février de la présente année, et voulant, en conséquence, régler d'un commun accord...convention spéciale, et ont nommé à cet effet: SM L'EMPEREUR DE TOUTES LES RUSSIES: Le sieur Alexis, comte Orloff, etc. Et le sieur Philippe, baron... | |
 | Austria - 1878 - 918 pages
...mer Noire consacré dans le Traité Général en date du auquel elles sont Parties contractante*, et voulant, en conséquence, régler, d'un commun accord, le nombre et la force des bâtiments qu'elles se sont réservé d'entretenir dann la mer Noire pour le service de leurs côtes, ont résolu... | |
 | Germany - 1878 - 200 pages
...l'un des deux Etats par les nationaux de l'autre Etat, ont résolu, d'un commun accord de conclure dans ce but une convention spéciale et ont nommé à cet effet pour leurs plénipotentiaires, savoir: Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse: Frédéric... | |
 | France - 1880 - 720 pages
...Noire, consacré dans le Traité général en date du , auquel Elles sont parties contractantes , et voulant , en conséquence , régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments qu'Elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de leurs côtes, ont résolu... | |
 | France - 1880 - 518 pages
...l'un des deux États par les nationaux de l'autre État, ont résolu, d'un commun accord, de conclure dans ce but une Convention spéciale et ont nommé, à cet effet, pour leurs Plénipotentiaires, savoir: Le Président de la République française, M- Adolphe LE FLô,... | |
 | Luigi Palma - 1880 - 690 pages
...pourront être publiés pour la première fois dans l'un des deux, ont jugé à propos de conclure dans ce but une Convention spéciale, et ont nommé à cet effet pour leurs Plénipotentiaires Lesquels, après s'être communiqué leurs pleins pouvoirs respectifs,... | |
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Noire établi par les préliminaires consignés au protocole n° 1 , signé à Paris le 25 février de la présente année, et voulant, en conséquence, régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé... 
