 | Turkey - 1882 - 766 pages
...consacré dans le traité général en date du , auquel elles sont Parties contractantes, et voulanl, en conséquence. régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de leurs côtes, ont résolu... | |
 | Italy - 1883 - 688 pages
...consignés au protocole Nr. 1, signé 30 marzo à Paris le 25 février de la présente année (*) et voulant en conséquence, régler d'un commun accord...Convention spéciale, et ont nommé à cet effet: SA MAJESTÉ L'EMPEREUR DE TODTES LES RUSSIES: Le sieur Alexis comte Orloff, Son aide-de-camp général... | |
 | Russia. Ministerstvo inostrannykh del - 1891 - 404 pages
...Royaume de Prusse dans les affaires civiles et pénales, ont résolu, d'un commun accord, de conclure dans ce but une convention spéciale et ont nommé à cet effet pour leurs Plénipotentiaires, savoir: SA MAJESTÉ I'EMPEREUB de toutes les Russies: Monsieur Nicolas... | |
 | Baron Guillaume - 1894 - 1014 pages
...pourront être publiés pour la première fois dans l'un des deux, ont jugé à propos de conclure dans ce but une convention spéciale et ont nommé à cet effet pour leurs plénipotentiaires, savoir : SM le Roi des Belges, le baron Adolphe de Vrière, commandeur... | |
 | Gaston de Monicault - 1898 - 414 pages
...préliminaires consignés au protocole n° 1, signé à Paris, le 25 février de la présente année, et voulant, en conséquence, régler, d'un commun accord,...une convention spéciale et ont nommé à cet effet : SM l'Empereur de toutes les Russie : le sieur Alexis, comte Orloff, son aide de camp général, etc.,... | |
 | Belgium - 1900 - 508 pages
...(Moniteur Belge du 18 mars 1859.) la première fois dans l'un des deux, ont jugé à propos de conclure dans ce but une convention spéciale et ont nommé à cet effet pour leurs plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté le Roi des Belges, Le haron Adolphe de Vrière,... | |
 | Turkey - 1902 - 638 pages
...préliminaires consignés au protocole n° 1, signé à Paris, le 2o février de la présente année, et voulant en conséquence régler d'un commun accord...dans ce but, une convention spéciale, et ont nommé , : i cet effet : Suirent les noms des Plénipotentiaires, rp 70. Lesquels, après avoir échangé... | |
 | Turkey - 1902 - 632 pages
...Noire consacré dans le Traité général en date du.... auquel etles sont parties contractantes, et voulant, en conséquence, régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la iner Noire pour le service de leurs côtes, ont résolu... | |
 | Ettore Ciolfi - 1905 - 172 pages
...l'un des deux Er.ats, par les nationaux de l'autre Etat, ont résolu, d'un commun accord, de conclure, dans ce but, une convention spéciale, et ont nommé, à cet effet, pour leurs plénipotentiaires, savoir: Sa Majesté le Roi d'Italie, Le comte Raphaël Ulisse Barbolani,... | |
 | 1909 - 1034 pages
...favoriser le développement des relations commerciales entre les deux Pays, ont décidé de conclure dans ce but une Convention spéciale et ont nommé à cet effet pour leurs Plénipotentiaires, savoir: || Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies: || Monsieur... | |
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Noire établi par les préliminaires consignés au protocole n° 1 , signé à Paris le 25 février de la présente année, et voulant, en conséquence, régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé... 
